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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
L’amendement n° I–325 rectifié bis est retiré. L’amendement n° I–798 rectifié, présenté par M. Capus, Mmes Paoli-Gagin et Bourcier, M. Brault, Mme L. Darcos, M. Grand, Mme Lermytte et MM. V. Louault, A. Marc, Médevielle, Rochette, Verzelen et Wattebled, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2, première phrase Remplacer le nombre : par le n...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-798 rectifié.
L’amendement n° I–169, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – Le Gouvernement présente au Parlement, au plus tard le 15 septembre 2025, une évaluation de l’impact de la réduction d’impôt prévue au présent article, notamment les principales c...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-169.
Je mets aux voix l’article 3 quinvicies, modifié.
L’amendement n° I-429 rectifié ter, présenté par MM. Sautarel, D. Laurent, Burgoa, Klinger, Panunzi et Milon, Mmes Dumas et M. Mercier, M. H. Leroy, Mme Schalck, MM. Somon et Belin, Mme Petrus et M. Gremillet, est ainsi libellé : Après l’article 3 quinvicies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article 200 du code gé...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-816.
Je suis saisi de six amendements identiques. L’amendement n° I-157 rectifié ter est présenté par MM. Grosperrin, Panunzi, H. Leroy et Bruyen, Mme Gosselin, M. Paccaud, Mmes Joseph et Lassarade, MM. Milon, Cambon et J.P. Vogel, Mme Dumont, MM. Bouchet, Brisson et Genet, Mmes Belrhiti, Josende et Imbert, M. Rapin, Mme Di Folco, M. Gremill...
La parole est à M. le rapporteur général, pour présenter l’amendement n° I-170.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour présenter l’amendement n° I-923.
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour présenter l’amendement n° I-1397 rectifié.
La parole est à M. Éric Jeansannetas, pour présenter l’amendement n° I-2094 rectifié.
