Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à Mme Mathilde Ollivier, pour présenter l’amendement n° I-2234.
Votre temps de parole est épuisé, ma chère collègue. Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Francis Szpiner, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Jeansannetas, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Bilhac, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Arnaud Bazin, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1157 rectifié ter, I-1170, I-923, I-1397 rectifié, I-2094 rectifié et I-2234.
En conséquence, l’article 3 sexvicies est supprimé.
L’amendement n° I-2196 rectifié, présenté par Mmes de Marco et Ollivier, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 3 sexvicies Insérer un article additionnel ainsi r...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-2196 rectifié.
L’amendement n° I-486 rectifié ter, présenté par MM. Delcros, Menonville, Laugier et Henno, Mme Vermeillet, MM. Canévet et Levi, Mmes Billon et Perrot, M. J.M. Arnaud, Mme Guidez, MM. Kern, Duffourg, Chasseing, Courtial et Chevalier, Mme Morin-Desailly, M. Cigolotti, Mme Doineau, M. Bleunven et Mmes Saint-Pé et Gacquerre, est ainsi libel...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-486 rectifié ter.
