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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
L’amendement n° I-63 rectifié, présenté par M. Lefèvre, Mme Bellurot, MM. Joyandet, Khalifé, Cambon et Daubresse, Mme Dumont, M. Sautarel, Mme Petrus, MM. Grosperrin, Bacci, H. Leroy, Pellevat, Favreau, Belin, Savin et Paul, Mmes Goy-Chavent et Lassarade, MM. Klinger, Genet et Chatillon, Mme Dumas, MM. Pointereau, Laménie et D. Laurent et Mmes ...
L’amendement n° I-63 rectifié est retiré. Mes chers collègues, nous avons examiné 72 amendements ce matin, soit une moyenne de 20 amendements par heure. Nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous arrivons donc au terme de l'examen de ce projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024. Ce texte s'inscrit dans un contexte difficile – nous l'avons dit – pour notre système de santé, fragilisé par une inflation forte et une augmentation d...
Pour la deuxième année consécutive, vous avez en effet souhaité supprimer l'Ondam, au motif qu'il serait flou et insincère, lui reprochant tout à la fois de ne pas prévoir ce qu'il ne peut pas prévoir et d'être insuffisamment maîtrisé quand il se révèle chaque année insuffisant. Dans cette même logique, vous avez rejeté la trajectoire des comp...
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous arrivons donc au terme de l’examen de ce projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024. Ce texte s’inscrit dans un contexte difficile – nous l’avons dit – pour notre système de santé, fragilisé par une inflation forte et une augmentation d...
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous arrivons donc au terme de l’examen de ce projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024. Ce texte s’inscrit dans un contexte difficile – nous l’avons dit – pour notre système de santé, fragilisé par une inflation forte et une augmentation d...
Pour la deuxième année consécutive, vous avez en effet souhaité supprimer l’Ondam, au motif qu’il serait flou et insincère, lui reprochant tout à la fois de ne pas prévoir ce qu’il ne peut pas prévoir et d’être insuffisamment maîtrisé quand il se révèle chaque année insuffisant. Dans cette même logique, vous avez rejeté la trajectoire des comp...
Cet article a trait à la réforme des dispositifs d'accès dérogatoires aux produits de santé innovants. Il prévoit entre autres d'ajouter un critère d'octroi aux autorisations d'accès précoce pour les vaccins. Sur ce point, madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, j'aimerais appeler votre attention sur une maladie particul...
Cet article a trait à la réforme des dispositifs d’accès dérogatoires aux produits de santé innovants. Il prévoit entre autres d’ajouter un critère d’octroi aux autorisations d’accès précoce pour les vaccins. Sur ce point, madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, j’aimerais appeler votre attention sur une maladie particul...
Un dispositif ambitieux de validation de trimestres financé par le ministère des sports a été mis en place depuis 2012 pour les sportifs inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau. Cet amendement d’appel vise à interroger le Gouvernement sur ses intentions au sujet des sportifs de haut niveau ayant pris leur retraite avant le 1er décemb...
Un dispositif ambitieux de validation de trimestres financé par le ministère des sports a été mis en place depuis 2012 pour les sportifs inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau. Cet amendement d'appel vise à interroger le Gouvernement sur ses intentions au sujet des sportifs de haut niveau ayant pris leur retraite avant le 1er décemb...
Un dispositif ambitieux de validation de trimestres financé par le ministère des sports a été mis en place depuis 2012 pour les sportifs inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau. Cet amendement d'appel vise à interroger le Gouvernement sur ses intentions au sujet des sportifs de haut niveau ayant pris leur retraite avant le 1er décemb...
La parole est à Mme Solanges Nadille.
Acte est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein du chapitre Ier du titre Ier de la troisième partie, aux amendements portant articles additionnels après l’article 22. TROISIÈME PARTIE Dispositions relatives aux dépenses pour l’exe...
Nous reprenons la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus aux amendements portant articles additionnels après l’article 22.
Je suis saisi de six amendements identiques. L’amendement n° 378 rectifié est présenté par M. Genet. L’amendement n° 635 rectifié est présenté par M. Canévet et Mme N. Goulet. L’amendement n° 682 rectifié ter est présenté par Mme Gruny, MM. Milon et Paccaud, Mmes Belrhiti, Petrus, Micouleau et Jacques, MM. Panunzi, Sol et Belin, Mmes ...
La parole est à Mme Pascale Gruny, pour présenter l’amendement n° 682 rectifié ter.
La parole est à M. Olivier Henno, pour présenter l’amendement n° 1007 rectifié quater.
