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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Les amendements n° 1299 rectifié bis et 1344 rectifié bis ne sont pas soutenus. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 635 rectifié, 682 rectifié ter et 1007 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 22. L’amendement n° 1082 rectifié bis, présenté par Mmes Vermeillet et N. Goulet, MM. Laugier et Kern, Mme O. Richard, MM. Mizzon et Henno, Mmes Gatel, Saint-Pé, Sollogoub, Perrot et Gacquerre, MM. P. Martin et J.M. Arnaud, Mme Jacqueme...
L’amendement n° 1082 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° 474 rectifié bis est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac, Cabanel et Daubet, Mme Girardin, MM. Grosvalet, Guérini, Guiol et Laouedj et Mme Pantel. L’amendement n° 622 rectifié ter est présenté par M. Canévet...
La parole est à Mme Anne Souyris, pour présenter l’amendement n° 762 rectifié bis.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour présenter l’amendement n° 967 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 622 rectifié ter, 762 rectifié bis et 967 rectifié.
L’amendement n° 257, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : la première occurrence du mot : « à » par les mots : le mot : « amélioration » et les mots : la prévention par les mots : de la prévention La parole est à M. le président de la commission.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 257.
Je mets aux voix l’article 22 bis, modifié.
La parole est à Mme Anne Souyris, sur l’article.
La parole est à M. Olivier Henno, sur l’article.
La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° 258, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Remplacer le mot : également par les mots : , en outre, La parole est à M. le président de la commission.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
