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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
L'amendement n° 862 rectifié, présenté par Mmes Guidez, Sollogoub, Romagny et Devésa, MM. Vanlerenberghe et Henno et Mme Doineau, est ainsi libellé : Après le mot : scolaires insérer les mots : travaillant ensemble de manière coordonnée La parole est à Mme Jocelyne Guidez.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 862 rectifié.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote sur l'article.
Je mets aux voix l’amendement n° 878 rectifié bis.
Je mets aux voix l'article 22 ter, modifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 25, et les amendements n° 423 rectifié bis, 1024 rectifié ter, 588 rectifié bis, 883 rectifié bis et 992 rectifié n’ont plus d’objet. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’am...
L'amendement n° 962 rectifié, présenté par Mmes Brulin, Apourceau-Poly, Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l'article 22 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article 79 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité s...
L’amendement n° 1300 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’article 25 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le 2° de l’article L. 5125-23-2 du code de la santé publique est complété par un alinéa ainsi rédigé : « À défaut, deux ans après la publication de l’arrêté d’inscription sur la liste prévue ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 962 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 35 rectifié bis.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 420 rectifié bis, présenté par MM. Sol, Milon et H. Leroy, Mme Berthet, M. Khalifé, Mmes Puissat et Malet, MM. Pellevat, Burgoa et Sautarel, Mme Lopez, MM. Bonhomme, Cambon et Bouchet, Mme Muller-Bronn, MM. Bruyen, Belin et D. Laurent, Mme Drex...
