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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission.
L'amendement n° 1049 est retiré. Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 1073 est présenté par Mme Nadille. L'amendement n° 1296 est présenté par le Gouvernement. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : ...°Est ajoutée une phrase ainsi rédigée : « L'arrêté susmen...
L'amendement n° 269 est retiré. Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 1049, présenté par Mme Nadille, MM. Patriat, Iacovelli, Théophile, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier, Mohamed Soilihi, Omar Oili et Patient,...
La parole est à M. le ministre, pour présenter l'amendement n° 1296.
L'amendement n° 1049 est retiré. Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 1073 est présenté par Mme Nadille. L'amendement n° 1296 est présenté par le Gouvernement. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : ...°Est ajoutée une phrase ainsi rédigée : « L'arrêté susmen...
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
La parole est à M. le ministre, pour présenter l'amendement n° 1296.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 1073 et 1296.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Je mets aux voix l'article 26 quater, modifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 1073 et 1296.
Je mets aux voix l'article 26 quater, modifié.
L'amendement n° 270, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Alinéa 1, première phrase 1° Supprimer les mots : « dépression post-partum » 2° Remplacer la deuxième occurrence du mot : et par le signe : 3° Supprimer les mots : , des sages-femmes II. – Alinéa 2, première phra...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 270, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Alinéa 1, première phrase 1° Supprimer les mots : « dépression post-partum » 2° Remplacer la deuxième occurrence du mot : et par le signe : 3° Supprimer les mots : , des sages-femmes II. – Alinéa 2, première phra...
Je mets aux voix l'amendement n° 270.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 271, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 4 Remplacer le mot : après par le mot : avant La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 270.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
