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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Corinne Narassiguin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Corinne Narassiguin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 191.
Je mets aux voix l'amendement n° 191.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 550 rectifié bis, présenté par M. Ravier, est ainsi libellé : Alinéa 7 Après le mot : humaine, insérer les mots : la laïcité, La parole est à M. Stéphane Ravier.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 550 rectifié bis, présenté par M. Ravier, est ainsi libellé : Alinéa 7 Après le mot : humaine, insérer les mots : la laïcité, La parole est à M. Stéphane Ravier.
L'amendement n° 95 rectifié ter, présenté par Mme Devésa, MM. Bonneau et Chasseing, Mme Gacquerre, M. Guerriau, Mmes Guidez et Lermytte, M. Longeot, Mmes P. Martin et Perrot, M. Rochette, Mme Saint-Pé et MM. Levi, Bleunven et Gremillet, est ainsi libellé : Alinéa 7 Après le mot : Constitution insérer les mots : , la laïcité de la Ré...
L'amendement n° 95 rectifié ter, présenté par Mme Devésa, MM. Bonneau et Chasseing, Mme Gacquerre, M. Guerriau, Mmes Guidez et Lermytte, M. Longeot, Mmes P. Martin et Perrot, M. Rochette, Mme Saint-Pé et MM. Levi, Bleunven et Gremillet, est ainsi libellé : Alinéa 7 Après le mot : Constitution insérer les mots : , la laïcité de la Ré...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Levi, l'amendement n° 95 rectifié ter est-il maintenu ?
Monsieur Levi, l'amendement n° 95 rectifié ter est-il maintenu ?
L'amendement n° 95 rectifié ter est retiré. Monsieur Ravier, l'amendement n° 550 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 95 rectifié ter est retiré. Monsieur Ravier, l'amendement n° 550 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 550 rectifié bis est retiré. L'amendement n° 267 rectifié, présenté par M. Ouizille et Mme Narassiguin, est ainsi libellé : Alinéa 7 Après le mot : Constitution insérer les mots : , les dispositions de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Églises et de l'État applicables aux particuliers, La paro...
L'amendement n° 550 rectifié bis est retiré.
