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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 336.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 335.
Je mets aux voix l’amendement n° 6 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 6 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 308 rectifié, présenté par Mme Senée, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Après l'...
Je mets aux voix l’amendement n° 51 rectifié octies.
Je mets aux voix l’amendement n° 51 rectifié octies.
Le sous-amendement n° 424, présenté par M. Roiron, Mmes de La Gontrie, Narassiguin, Linkenheld, Artigalas, Bélim et Blatrix Contat, MM. M. Weber, Vayssouze-Faure, Temal, Tissot et Uzenat, Mme Rossignol, M. Redon-Sarrazy, Mmes S. Robert et Monier, MM. Lurel, Marie, Mérillou, Kanner et Gillé, Mme Harribey, M. Jacquin, Mme Féret, M. Durain, Mme Co...
Chapitre III Faciliter la conciliation entre l’exercice du mandat et la vie personnelle de l’élu
Chapitre III Faciliter la conciliation entre l’exercice du mandat et la vie personnelle de l’élu
L'amendement n° 309, présenté par Mme Senée, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Après l'alinéa 4 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …° L'article L. 2123-12-1 est complété ...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 339 est présenté par M. Bitz, Mme Schillinger, MM. Mohamed Soilihi, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mme Nadille, MM. Omar Oili, Patient et Patriat, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud, Rohfritsch, Th...
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 339 est présenté par M. Bitz, Mme Schillinger, MM. Mohamed Soilihi, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mme Nadille, MM. Omar Oili, Patient et Patriat, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud, Rohfritsch, Th...
La parole est à Mme la ministre déléguée, pour présenter l’amendement n° 394.
