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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 152 rectifié ter.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 73 rectifié bis et 193.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 73 rectifié bis et 193.
L'amendement n° 126 rectifié bis, présenté par MM. Iacovelli, Patriat, Théophile, Rohfritsch, Fouassin et Buis, Mme Duranton, M. Omar Oili, Mme Schillinger, MM. Patient, Rambaud, Lévrier, Mohamed Soilihi et Haye, Mme Phinera-Horth, M. Buval et Mme Havet, est ainsi libellé : Après l'article 15 Insérer un article additionnel ainsi rédigé...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour explication de vote sur l’amendement n° 74 rectifié bis.
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour explication de vote sur l’amendement n° 74 rectifié bis.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 152 rectifié ter.
L’amendement n° 74 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 420, présenté par Mmes Eustache-Brinio et Gatel et M. Kerrouche, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéas 4 à 9 Remplacer ces alinéas par deux alinéas ainsi rédigés : « Ce lien d’intérêt peut être constitué entre la personne visée au premier alinéa et : « 1° Les...
L’amendement n° 74 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 420, présenté par Mmes Eustache-Brinio et Gatel et M. Kerrouche, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéas 4 à 9 Remplacer ces alinéas par deux alinéas ainsi rédigés : « Ce lien d’intérêt peut être constitué entre la personne visée au premier alinéa et : « 1° Les...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 126 rectifié bis, présenté par MM. Iacovelli, Patriat, Théophile, Rohfritsch, Fouassin et Buis, Mme Duranton, M. Omar Oili, Mme Schillinger, MM. Patient, Rambaud, Lévrier, Mohamed Soilihi et Haye, Mme Phinera-Horth, M. Buval et Mme Havet, est ainsi libellé : Après l'article 15 Insérer un article additionnel ainsi rédigé...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 420.
Je mets aux voix l'amendement n° 126 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 420.
