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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 51 rectifié octies.
La parole est à M. Stéphane Fouassin, pour présenter l’amendement n° 258.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 339 est présenté par M. Bitz, Mme Schillinger, MM. Mohamed Soilihi, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mme Nadille, MM. Omar Oili, Patient et Patriat, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud, Rohfritsch, Th...
La parole est à M. Stéphane Fouassin, pour présenter l’amendement n° 258.
Chapitre III Faciliter la conciliation entre l'exercice du mandat et la vie personnelle de l'élu
La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour présenter l’amendement n° 280 rectifié.
La parole est à Mme la ministre déléguée, pour présenter l'amendement n° 394.
La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour présenter l’amendement n° 280 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 339 est présenté par M. Bitz, Mme Schillinger, MM. Mohamed Soilihi, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mme Nadille, MM. Omar Oili, Patient et Patriat, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud, Rohfritsch, Th...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre déléguée, pour présenter l'amendement n° 394.
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 40 rectifié, 258 et 280 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 40 rectifié, 258 et 280 rectifié.
