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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour présenter l’amendement n° 246.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour présenter l’amendement n° 246.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 194 rectifié et 404.
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l’amendement n° 357 rectifié.
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l’amendement n° 357 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 3 rectifié, présenté par Mmes Borchio Fontimp et Demas, M. Tabarot, Mme Garnier, MM. C. Vial, Brisson et Belin, Mmes Belrhiti, Berthet et Bonfanti-Dossat, MM. Bouchet, Bruyen, Burgoa et Cadec, Mmes Di Folco, Dumont, Imbert et Joseph, MM. Khalifé et Laménie, Mme Lopez, M. Meignen, Mmes Micouleau, Muller-Bronn et Nédélec et MM. Pa...
L’amendement n° 178, présenté par MM. Iacovelli et Bitz, Mme Schillinger, MM. Mohamed Soilihi, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mme Nadille, MM. Omar Oili, Patient et Patriat, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud, Rohfritsch, Théophile et les membres du groupe Rassemblement ...
L’amendement n° 178, présenté par MM. Iacovelli et Bitz, Mme Schillinger, MM. Mohamed Soilihi, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mme Nadille, MM. Omar Oili, Patient et Patriat, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud, Rohfritsch, Théophile et les membres du groupe Rassemblement ...
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 103, présenté par MM. G. Blanc et Dantec, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Rédiger ainsi cet alinéa : « Le conseil municipal peut engager une procédure de retrait ou d’abrogation de la décision de protection accordée à l’élu ou au candidat par une décision d’adresser une saisine motivée, prise dans le délai de quatre mois à ...
L’amendement n° 103, présenté par MM. G. Blanc et Dantec, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7 Rédiger ainsi cet alinéa : « Le conseil municipal peut engager une procédure de retrait ou d’abrogation de la décision de protection accordée à l’élu ou au candidat par une décision d’adresser une saisine motivée, prise dans le délai de quatre mois à ...
La parole est à Mme le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 3 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
