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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
L’amendement n° 395 est retiré. Je mets aux voix l’article 20.
La parole est à M. Cédric Vial, pour présenter l'amendement n° 48 rectifié sexies.
Je suis en effet saisi de onze amendements identiques. L'amendement n° 2 rectifié bis est présenté par MM. Benarroche et G. Blanc, Mme Senée, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel. L'amendement n° 47 rectifié ter...
Je suis en effet saisi de onze amendements identiques. L'amendement n° 2 rectifié bis est présenté par MM. Benarroche et G. Blanc, Mme Senée, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel. L'amendement n° 47 rectifié ter...
Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° 87 rectifié bis est présenté par M. Menonville, Mme Demas, MM. Laugier et Henno, Mme O. Richard, MM. Mizzon et A. Marc, Mmes Noël et Belrhiti, MM. Anglars, Grand, Pellevat, Khalifé, Paccaud et Houpert, Mme Guidez, M. Klinger, Mmes Billon et Nédélec, MM. Bleunven, L. Vogel e...
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret, pour présenter l'amendement n° 47 rectifié ter.
Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° 87 rectifié bis est présenté par M. Menonville, Mme Demas, MM. Laugier et Henno, Mme O. Richard, MM. Mizzon et A. Marc, Mmes Noël et Belrhiti, MM. Anglars, Grand, Pellevat, Khalifé, Paccaud et Houpert, Mme Guidez, M. Klinger, Mmes Billon et Nédélec, MM. Bleunven, L. Vogel e...
La parole est à Mme Laure Darcos, pour présenter l’amendement n° 289 rectifié bis.
L'amendement n° 144 rectifié bis n'est pas soutenu. La parole est à Mme Marianne Margaté, pour présenter l'amendement n° 255 rectifié.
La parole est à M. Cédric Vial, pour présenter l'amendement n° 48 rectifié sexies.
La parole est à Mme Laure Darcos, pour présenter l’amendement n° 289 rectifié bis.
Les amendements n° 326 rectifié quater et 379 rectifié ter ne sont pas soutenus. Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, pour présenter l'amendement n° 89 rectifié quater.
Les amendements n° 326 rectifié quater et 379 rectifié ter ne sont pas soutenus. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l'amendement n° 355 rectifié quinquies.
L'amendement n° 144 rectifié bis n'est pas soutenu. La parole est à Mme Marianne Margaté, pour présenter l'amendement n° 255 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 87 rectifié bis et 289 rectifié bis.
Les amendements n° 358 rectifié bis et 380 rectifié ne sont pas soutenus. La parole est à Mme la rapporteure, pour présenter l'amendement n° 415 rectifié.
