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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 59 rectifié.
Je mets aux voix l’article 24, modifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 20 rectifié, présenté par M. Cabanel, Mme N. Delattre, MM. Bilhac, Fialaire et Masset, Mmes Pantel et Girardin et MM. Gold, Grosvalet et Roux, est ainsi libellé : Après l'article 18 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article 12 de la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie pu...
L’amendement n° 206 rectifié quater, présenté par M. Rochette, Mme L. Darcos, MM. Brault et Fargeot, Mme Herzog, M. A. Marc, Mme Billon, M. Chasseing, Mme Romagny, MM. Hingray, Wattebled et Cambier, Mme Jacquemet et MM. V. Louault, Bleunven, Daubet et Chevalier, est ainsi libellé : Après l’article 24 Insérer un article additionnel ains...
L’amendement n° 206 rectifié quater, présenté par M. Rochette, Mme L. Darcos, MM. Brault et Fargeot, Mme Herzog, M. A. Marc, Mme Billon, M. Chasseing, Mme Romagny, MM. Hingray, Wattebled et Cambier, Mme Jacquemet et MM. V. Louault, Bleunven, Daubet et Chevalier, est ainsi libellé : Après l’article 24 Insérer un article additionnel ains...
Je mets aux voix l'amendement n° 20 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Simon Uzenat, sur l'article.
Je mets aux voix l'amendement n° 20 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Di Folco, sur l'article.
La parole est à M. Pierre-Alain Roiron, pour explication de vote.
La parole est à M. Simon Uzenat, sur l'article.
La parole est à M. Pierre-Alain Roiron, pour explication de vote.
L'amendement n° 311, présenté par Mme Senée, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5, première phrase 1° Après le mot : accorde insérer le mot : automatiquement 2° Re...
