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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 43 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 43 rectifié.
La parole est à M. Simon Uzenat, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’article 26, modifié.
Je mets aux voix l’article 26, modifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 189 rectifié et 247. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable et que le Gouvernement s'en remet à la sagesse du Sénat. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du rè...
La parole est à M. Vincent Louault, pour explication de vote.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
La parole est à M. Simon Uzenat, pour explication de vote.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 72 rectifié bis est présenté par MM. Fargeot et Courtial, Mme Billon, M. Henno, Mme Romagny et M. Bleunven. L’amendement n° 406 est présenté par le Gouvernement. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Supprimer cet article. La parole est à M. Yves Bleunven, pour prése...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 72 rectifié bis est présenté par MM. Fargeot et Courtial, Mme Billon, M. Henno, Mme Romagny et M. Bleunven. L’amendement n° 406 est présenté par le Gouvernement. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Supprimer cet article. La parole est à M. Yves Bleunven, pour prése...
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 149 : Le Sénat n'a pas adopté. L'amendement n° 168 rectifié, présenté par M. Reichardt, Mme Noël, M. Burgoa, Mme Muller-Bronn, MM. Klinger et J.P. Vogel, Mmes Dumont et N. Goulet, ...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 189 rectifié et 247. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable et que le Gouvernement s'en remet à la sagesse du Sénat. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du rè...
La parole est à Mme la ministre déléguée, pour présenter l’amendement n° 406.
La parole est à Mme la ministre déléguée, pour présenter l’amendement n° 406.
Quel est l'avis de la commission ?
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
