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Interventions de Dominique Théophile
7113 interventions trouvées.
L'amendement n° 306 rectifié quater est retiré. Monsieur Cabanel, l'amendement n° 353 rectifié bis est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 353 rectifié bis est retiré.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 191.
Je mets aux voix l’amendement n° 191.
La parole est à M. Daniel Fargeot, sur l'article.
La parole est à Mme Céline Brulin, sur l'article.
L’amendement n° 393, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme la ministre déléguée.
L’amendement n° 393, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Simon Uzenat, sur l'article.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 393.
Je mets aux voix l’amendement n° 393.
L'amendement n° 219, présenté par M. Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par les mots : avec un minimum de 30 heures par an d'autori...
L’amendement n° 413, présenté par Mmes Eustache-Brinio et Gatel et M. Kerrouche, au nom de la commission, est ainsi libellé : Après l’alinéa 5 Insérer huit alinéas ainsi rédigés : …° Le deuxième alinéa de l’article L. 3123-19 est complété par une phrase ainsi rédigée : « La prise en charge de ces frais spécifiques est assurée sur présentatio...
L’amendement n° 413, présenté par Mmes Eustache-Brinio et Gatel et M. Kerrouche, au nom de la commission, est ainsi libellé : Après l’alinéa 5 Insérer huit alinéas ainsi rédigés : …° Le deuxième alinéa de l’article L. 3123-19 est complété par une phrase ainsi rédigée : « La prise en charge de ces frais spécifiques est assurée sur présentatio...
