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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Dominique Théophile
7113 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 310.
Je mets aux voix l’amendement n° 310.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 227, présenté par M. Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : … Après l’article L. 2212-2, il est...
L’amendement n° 227, présenté par M. Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : … Après l’article L. 2212-2, il est...
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 294 est retiré. L'amendement n° 391, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéas 5 à 11 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme la ministre déléguée.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
J'appelle en discussion l'amendement n° 392, présenté par le Gouvernement, et ainsi libellé : Alinéas 12 et 13 Supprimer ces alinéas. Veuillez poursuivre, madame la ministre déléguée.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
La parole est à M. Cédric Vial, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 391.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 392.
