Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Délégués départementaux de l'éducation nationale
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Texte adopté N° 26 (2005-2006), sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat
- Texte adopté N° 100 (2005-2006), sur la proposition de loi
- Proposition de loi N° 299 (2005-2006) modifiée par l'Assemblée nationale (2 amendements)
- Rapport N° 339 (2005-2006), au nom de la commission des affaires culturelles, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale
- Proposition de loi N° 511 (2004-2005)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Yannick Bodin (6 interventions)
- Annie David (5 interventions)
- Jean-Claude Carle (4 interventions)
- Philippe Nogrix (4 interventions)
- Nicole Bricq (3 interventions)
- Catherine Procaccia (3 interventions)
- Georges Mouly (1 intervention)
- Philippe Goujon (1 intervention)
- Jean Boyer (1 intervention)
- Jean-François Voguet (1 intervention)
- Bernadette Dupont (1 intervention)
- Serge Lagauche (1 intervention)
- Muguette Dini (1 intervention)
- Michel Mercier (1 intervention)
- Yves Pozzo di Borgo (1 intervention)
- Bernard Fournier (1 intervention)
