Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Plfss pour 2009
Organisation du dossier
- Audition de Mm. Jean-Louis deRoussen président du conseil d'administration frédéric marinacce directeur des prestations familiales et laurent fleuriot agent comptablede la caisse nationale d'allocations familiales
- Audition de mmes danièle karniewicz présidente du conseil d'administration marie-france laroque directeur de cabinet de la présidence du conseil d'administration et M. Vincent Poubelle directeur chargé des statistiques et de la prospective de la caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
- Audition de Mm. Pierre Burban président et pierre ricordeau directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale
- Audition de Mme Roselyne Bachelot et M. Eric Woerth ministres mmes valérie létard et nadine morano secrétaires d'etat
- Audition des représentants des caisses nationales
- Examen du rapport pour avis
- Adoption et examen d'amendements
- Suite de l'examen des amendements
- Examen des amendements
- Commission mixte paritaire - désignation de candidats
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires sociales : 14/10/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires sociales : 15/10/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires sociales : 22/10/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 28/10/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 29/10/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 05/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 12/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 13/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 17/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires sociales : 17/11/2008 — 3ème réunion
- Commission des affaires sociales : 17/11/2008 — 4ème réunion
- Commission des affaires sociales : 18/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 19/11/2008 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Jacques Jégou (7 interventions)
- Alain Vasselle (6 interventions)
- Guy Fischer (4 interventions)
- Serge Dassault (3 interventions)
- Sylvie Desmarescaux (3 interventions)
- Dominique Leclerc (3 interventions)
- François Autain (3 interventions)
- Paul Blanc (2 interventions)
- Gilbert Barbier (2 interventions)
- Marc Laménie (2 interventions)
- Bernadette Dupont (2 interventions)
- Philippe Marini (2 interventions)
- Jean-Pierre Fourcade (2 interventions)
- Jean Desessard (2 interventions)
- Marc Massion (2 interventions)
- André Lardeux (2 interventions)
- Isabelle Debré (1 intervention)
- Jacky Le Menn (1 intervention)
- Gisèle Printz (1 intervention)
- Claire-Lise Campion (1 intervention)
- Patricia Schillinger (1 intervention)
- Colette Giudicelli (1 intervention)
- Philippe Adnot (1 intervention)
- Yves Daudigny (1 intervention)
- Michèle André (1 intervention)
- Alain Milon (1 intervention)
