Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Organisme extra parlementaire
Organisation du dossier
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission de la culture : 25/01/2012 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 29/02/2012 — 1ère réunion
- Commission des finances : 20/03/2013 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 11/09/2013 — 1ère réunion (2 commentaires)
- Commission de la culture : 08/10/2013 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 13/11/2013 — 1ère réunion
- Commission des lois : 04/12/2013 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 15/01/2014 — 1ère réunion
- Commission des finances : 29/01/2014 — 2ème réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 30/04/2014 — 10:05
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 30/04/2014 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 27/05/2014 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 10/06/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 11/06/2014 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 11/06/2014 — 1ère réunion
- Commission des finances : 23/07/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 18/11/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 25/11/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 11/03/2015 — 09:35
- Commission des affaires économiques : 15/04/2015 — 10:00
