Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Réserves militaires et civiles
Organisation du dossier
- Examen du rapport d'information
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Article 1er
- Adoption d'une proposition de loi
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 4 bis nouveau
- Vote sur l'ensemble
- Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture
- Discussion en deuxième lecture et adoption définitive d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Article 5
- Article 5 bis
- Article 6
- Article 7
Documents législatifs
- Texte adopté N° 91 (2010-2011), sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat
- Texte adopté N° 187 (2010-2011), sur la proposition de loi
- Proposition de loi N° 194 (2010-2011) (3 amendements)
- Rapport N° 343 (2010-2011), au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de loi
- Texte de la commission N° 344 (2010-2011), sur la proposition de loi
- Proposition de loi N° 749 (2010-2011) modifiée par l'Assemblée nationale
- Rapport N° 757 (2010-2011), au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale
- Texte de la commission N° 758 (2010-2011), sur la proposition de loi modifiée par l'Assemblée nationale
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Michel Boutant (14 interventions)
- Josselin de Rohan (13 interventions)
- Joëlle Garriaud-Maylam (8 interventions)
- André Vantomme (4 interventions)
- Xavier Pintat (3 interventions)
- Didier Boulaud (2 interventions)
- Gisèle Gautier (2 interventions)
- Jacques Berthou (2 interventions)
- Jean-Louis Carrère (2 interventions)
- Jean-Marie Bockel (2 interventions)
- Michelle Demessine (1 intervention)
- Bernadette Dupont (1 intervention)
- Jean Faure (1 intervention)
- Jacques Gautier (1 intervention)
- Robert del Picchia (1 intervention)
- Charles Pasqua (1 intervention)
- Christian Poncelet (1 intervention)
- Jacques Blanc (1 intervention)
- Jean-Paul Fournier (1 intervention)
- Joseph Kergueris (1 intervention)
- Daniel Reiner (1 intervention)
- Jean-Pierre Chevènement (1 intervention)
