Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Physicien médical et qualifications professionnelles
Organisation du dossier
- Adoption en nouvelle lecture d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé
- Article 2
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
- Texte adopté N° 3 (2017-2018) 11 octobre 2017, sur le projet de loi ratifiant ., sur le projet de loi
- Rapport N° 10 (2017-2018) de la Commission des affaires sociales
- Texte de la commission N° 11 (2017-2018), sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant (7 amendements)
- Texte adopté N° 50 (2017-2018) 25 janvier 2018, sur le projet de loi ratifiant ., sur le projet de loi
- Rapport N° 128 (2017-2018), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
- Projet de loi N° 129 (2017-2018) ratifiant résultat des travaux de la commission mixte paritaire
- Projet de loi N° 183 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, ratifiant (1 amendement)
- Rapport N° 216 (2017-2018), au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, ratifiant
- Texte de la commission N° 217 (2017-2018), sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, ratifiant
- Projet de loi N° 489 (2016-2017) ratifiant
- Projet de loi N° 669 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant (1 amendement)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Corinne Imbert (1 intervention)
- Véronique Guillotin (1 intervention)
- Martin Lévrier (1 intervention)
- Laurence Cohen (1 intervention)
- Jocelyne Guidez (1 intervention)
- Yves Daudigny (1 intervention)
- Joël Guerriau (1 intervention)
- Catherine Deroche (1 intervention)
