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Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

Mots-clés

biodiversité envahissante espèce exotique frelon lutte l’agriculture PAC
Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission
  • Proposition de loi tendant à renforcer l'intervention du maire dans la lutte contre l'introduction et la propagation des espèces exotiques envahissantes
  • Article unique
  • Vote sur l'ensemble
  • Rappel au règlement
  • Vote sur l'ensemble suite

Documents législatifs

    Toutes les séances consacrées à ce dossier

    • Hémicycle : 07/05/2019 — 14:30

    Les principaux orateurs sur ce dossier :

    • Pierre-Yves Collombat (4 interventions)
    • Jean-Claude Requier (3 interventions)
    • Thani Mohamed Soilihi (2 interventions)
    • Philippe Mouiller (2 interventions)
    • Vincent Segouin (2 interventions)
    • Dany Wattebled (1 intervention)
    • Jean-Luc Fichet (1 intervention)
    • Yves Détraigne (1 intervention)
    • Jean-Pierre Sueur (1 intervention)
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