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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

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Proposition de loi relative à l'aménagement du rhône

Mots-clés

agriculture biodiversité cahier des charges CNR comité comité de suivi concession consultation Énergie énergétique fluviale hydroélectricité irrigation prolongation rhône référence schéma schéma directeur supplémentaires
Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Procédure de législation en commission - examen du rapport et du texte de la commission
  • Désignation des candidats à l'éventuelle commission mixte paritaire

Toutes les séances consacrées à ce dossier

  • Commission des affaires économiques : 02/02/2022 — 08:35
  • Commission des affaires économiques : 02/02/2022 — 10:15

Les principaux orateurs sur ce dossier :

  • Patrick Chauvet (25 interventions)
  • Daniel Gremillet (3 interventions)
  • Florence Blatrix Contat (3 interventions)
  • Daniel Salmon (2 interventions)
  • Bernard Buis (1 intervention)
  • Cécile Cukierman (1 intervention)
  • Anne-Catherine Loisier (1 intervention)
  • Patrick Chaize (1 intervention)
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