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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Éliane Assassi
9153 interventions trouvées.
Un peu de respect ! Vous êtes quoi ?
Nous ne sommes pas vos camarades ! Pas ici !
Que notre collègue nous respecte, monsieur le président !
Que pensez-vous du texte ?
Mme Éliane Assassi. Il siégeait ici !
Monsieur le président de la commission, encore une fois, nous ne sommes pas d’accord… Réaliser quelques économies d’échelle au prix d’un démantèlement de l’exploitation ferroviaire entre de multiples compagnies concurrentes ne nous convient pas. Au demeurant, notre pays a déjà fait l’expérience de services ferroviaires privés. En 1837, alors q...
Mme Éliane Assassi. Non, je vais le retirer, madame la présidente. Cet amendement m’aura permis de citer Alphonse de Lamartine…
Nous avons dû faire une bêtise !
C’est rare !
Cet article permet le recours à des ordonnances pour transposer le règlement sur les obligations de service public, dit « règlement OSP », et réformer les services conventionnés. À la suite de l’adoption de nombreux amendements gouvernementaux par l’Assemblée nationale, le champ de l’habilitation prévue s’est largement réduit. Des éléments que...
Mme Éliane Assassi. Voici une vraie explication de vote.
N’essayez pas de me troubler, chers collègues : cela ne marche pas avec moi ! J’ai posé tout à l’heure une question sérieuse, relative à l’amiante. C’est pourquoi j’ai annoncé une « vraie » explication de vote : n’y voyez aucune malice, madame la ministre, mais je n’ai vraiment pas bien saisi le sens de votre réponse. Vous savez que nombre d’...
Nous avons expliqué pourquoi nous considérons qu’il n’est pas nécessaire ni opportun d’ouvrir à la concurrence les transports conventionnés, et donc organisés autour de contrats de service public. Une telle ouverture rime en effet avec complexification des procédures, pour les régions comme pour l’État, alors même que les ressources des collec...
Une telle consultation devrait être la norme !
« Pas opposé », ce n’est pas « favorable » !
Le présent article précise les conditions d’ouverture à la concurrence, à partir du 12 décembre 2020, des lignes pour les services librement organisés de transport ferroviaire. Conformément à notre vision globale du service public ferroviaire, nous nous opposons à cette première étape calendaire de son démantèlement. On nous explique que ce pa...
Incroyable, n’est-ce pas ?
Non ! Nous le maintiendrons.
Cet amendement a été défendu lors de mon intervention et celle de ma collègue Laurence Cohen sur l’article.
