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C’est faible !
Quels sont vos arguments ?
Dites des choses si vous voulez qu’on vous écoute !
Allez donc discuter dehors, si vous ne voulez pas écouter !
Le groupe CRC ne participe pas au vote.
Le groupe CRC-SPG ne participe pas au vote.
Un peu de respect pour M. Ralite !
Nous nous félicitons de ce que l’initiative de nos collègues socialistes nous permette de débattre de la nécessaire clarification des compétences. Nous avons nous-mêmes particulièrement insisté sur cette question, en déposant une motion tendant à opposer la question préalable au motif que le débat sur les structures aurait dû être précédé par ...
C’est très pertinent !
Les membres de mon groupe sont attachés au mode de scrutin proportionnel, qui assure la représentativité du peuple dans nos assemblées démocratiques, et qui est en outre le seul à permettre l’application du principe de parité, consacré par la Constitution. Ce mode d’élection permet de reconnaître le peuple dans sa diversité, accordant aux sens...
Je prends acte des propos du rapporteur et du ministre, qui ne me surprennent pas : comme d’habitude, il est toujours urgent d’attendre ! En refusant d’inscrire le principe de la représentation proportionnelle dans nos institutions, le Gouvernement tente de limiter toute forme d’opposition politique. Là encore, vous choisissez d’imposer des mo...
Comment cela ? Ne nous prenez pas pour des idiots !
Cela y ressemblait !
Ni très valorisante !
Et voilà !
Deux réformes auxquelles nous sommes opposés, pour des raisons que nous avons déjà exposées – la création des conseillers territoriaux et des métropoles, la suppression de la taxe professionnelle –, auront des incidences dangereuses sur les services publics. Ces réformes accentueront la dégradation des conditions matérielles et morales des fon...
Les sénateurs du groupe CRC-SPG voteront la motion qui vient d’être présentée. Sans reprendre les nombreux arguments qui ont été avancés, que ce soit à l’instant ou cet après-midi, lors du débat sur la motion référendaire, je voudrais insister sur deux dispositions manifestement inconstitutionnelles du projet de loi. Premièrement, la création...
Pour autant, le Gouvernement ne se hasarde pas à accorder aux nouvelles entités le caractère de collectivités locales, en s’abritant derrière le concept bien utile d’intercommunalité. Le pouvoir joue avec la Constitution, monsieur le ministre ; je dirais même qu’il la manipule ! Il évite ainsi un grand débat national sur une question qui engag...
Mieux vaut tard que jamais !
Mme Éliane Assassi. C’est un trublion !