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Interventions en hémicycle d'Elisabeth Doineau
1803 interventions trouvées.
Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales. Certes, monsieur le président de la commission. Mais je tenais à vous dire à ce stade ce que j’en pense. Pour ma part, je considère qu’il est utile d’augmenter la fiscalité d’un certain nombre de produits qui sont consommés avec excès.
Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales. Certes, monsieur le président de la commission. Mais je tenais à vous dire à ce stade ce que j’en pense. Pour ma part, je considère qu’il est utile d’augmenter la fiscalité d’un certain nombre de produits qui sont consommés avec excès.
Ces amendements concernent un véritable fléau : la consommation excessive de sucre. Il est évident qu'il faut réduire cette consommation pour diminuer les risques. En effet, les maladies associées deviennent chroniques et constituent des pathologies majeures, souvent mal vécues socialement. Par exemple, l'obésité a des conséquences sur la santé...
La commission sollicite l’avis du Gouvernement.
La commission sollicite l’avis du Gouvernement.
C’est vrai.
C’est vrai !
C’est vrai.
Évidemment !
Évidemment !
La commission sollicite l'avis du Gouvernement.
Même avis.
Ces amendements concernent un véritable fléau : la consommation excessive de sucre. Il est évident qu’il faut la réduire pour diminuer les risques. En effet, les maladies associées deviennent chroniques et constituent des pathologies majeures, souvent mal vécues socialement. Par exemple, l’obésité a des conséquences sur la santé mentale, tant c...
Ces amendements concernent un véritable fléau : la consommation excessive de sucre. Il est évident qu’il faut la réduire pour diminuer les risques. En effet, les maladies associées deviennent chroniques et constituent des pathologies majeures, souvent mal vécues socialement. Par exemple, l’obésité a des conséquences sur la santé mentale, tant c...
Avis défavorable.
La commission sollicite l'avis du Gouvernement sur cet amendement. Nous souhaitons avoir des précisions sur la faisabilité technique d'une telle proposition, ainsi que sur sa conformité au droit communautaire.
Notre collègue a rappelé que cet amendement avait été adopté dans le cadre du PLFSS pour 2023. La commission, comme d'ailleurs le Gouvernement, y était alors défavorable. Nous maintenons cette position.
Avis défavorable.
La commission sollicite l'avis du Gouvernement.
Ces amendements tendent à geler les tarifs de la fiscalité sur les alcools forts outre-mer à hauteur de leur montant de 2023. Je le rappelle, dans le cadre de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019, nous avions prévu de faire passer la cotisation sur les boissons alcooliques outre-mer, en particulier sur les alcools forts comme...
