Interventions en hémicycle d'Éric Doligé

Bien sûr que si ! C’est évident !

Je souhaite non pas entrer dans le débat de fond, mais seulement obtenir quelques explications sur le tableau, qui n’est pas simple et que j’ai donc beaucoup de mal à lire. L’objet de l’amendement précise que l’impact de la reprise reste élevé pour certains départements. Le Pas-de-Calais, par exemple, se verrait prélever 9, 2 millions d’euros,...

Du reste, une explication technique permettra peut-être aux représentants d’autres départements de s’y retrouver également.

Cela leur fera du bien !

Il faut s’organiser !

Que font-ils dans les communautés de communes ?

Oui, c’est évident !

Tout à fait !

Ça change tout le temps !

Mon rappel au règlement se fonde sur l’article 40 de notre règlement. Cela ne fait que dix ans que je siège dans cette assemblée, mais j’ai pu constater tout au long de ces années que les règles qui étaient jusqu’à présent établies avaient contribué au bon fonctionnement de cette institution. Ces règles d’équité et d’équilibre entre la majorit...

… les deux précédents présidents, MM. Poncelet et Larcher, se sont attachés à les appliquer.

Vous aussi, mesdames, vous pouvez dire ce que vous voulez, cela ne me gêne pas du tout ! Lorsque l’examen d’une proposition de loi était prévu pendant quatre heures, nous faisions en sorte de respecter cette durée, …

… que le texte soit présenté par la majorité ou par l’opposition, et les temps de parole impartis étaient équilibrés. Je dois dire que je ne sais pas ce qui s’est passé ici au début du mois d’octobre, …

… mais je constate que notre assemblée est totalement désorganisée : nous ne parvenons plus à travailler dans des conditions satisfaisantes. Depuis quelques heures, nous assistons à un débordement total, à l’instar de ce qui s’est passé la semaine dernière, où la durée d’examen de la proposition de loi, initialement prévue pour quatre heures, ...

Eu égard au calendrier prévisionnel de nos travaux jusqu’à la fin du mois de février, j’aimerais savoir quand on va pouvoir restituer à l’opposition toutes les heures que la majorité est en train d’engranger. Le président du Sénat sait parfaitement que c’est techniquement impossible.

À la fin du mois de février, il nous dira que nous en disposerons au mois de juin ou de juillet ou que nous pourrons les récupérer ultérieurement.

La ficelle est un peu grosse ! Vous savez d’ores et déjà que nous ne pourrons pas les récupérer. En réalité, vous êtes en train de rogner les accords que nous avons passés. Ces procédés sont inadmissibles !

Les conditions de travail du Sénat étaient en général équilibrées et empreintes de sérénité.

Depuis le début du mois d’octobre, cela ne fonctionne plus du tout ainsi, pour des raisons, je le répète, que j’ignore. Ce soir, nous avons la démonstration parfaite que nous n’arrivons pas à travailler, ce que je regrette.

Si vous avez quelque chose à dire, madame Borvo Cohen-Seat, n’hésitez pas à prendre la parole ! Cela me fait toujours plaisir de vous entendre.