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Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous sommes appelés à examiner aujourd’hui, pour la seconde fois, une proposition de loi dont l’examen a débuté ici même, il y a un peu plus de six mois. Ce texte utile a été déposé sur l’initiative de notre collègue Marie-Christine Blandin, et nous l’en remercions. Bien entendu, n...

Parallèlement, cette proposition de loi présente l’intérêt de garantir la traçabilité des alertes sanitaires et environnementales. Nous n’en avons pas moins conscience que, passé une première phase d’expérimentation et d’évaluation, nous devrons nous remettre à la tâche pour obtenir un dispositif pleinement efficace et satisfaisant. §

Bien qu'il ait été édulcoré à l'Assemblée nationale, le texte est utile, nécessaire même, compte tenu de l'irresponsabilité qui prévaut parfois sur les sujets qui touchent l'environnement et la santé. Nous le voterons.

Quand nous adoptons un texte, l'administration procède ensuite à sa déclinaison concrète. Peut être faudrait-il, avant de voter, interroger l'administration sur son applicabilité plutôt que de jeter des anathèmes. Attention, les attaques contre les directions départementales des territoires ou les Dreal sont très mal vécues par les services qui...

Ne pensez-vous pas que les responsables politiques font peser trop de responsabilité sur le citoyen dans les stratégies mises en place ? Vous avez évoqué la réforme du marché du carbone ; voyez-vous d'autres outils auxquels il pourrait être fait appel, sachant que ce système a été peu efficace jusqu'à présent ? Vous avez également parlé d'une ...

Ne pensez-vous pas que les responsables politiques font peser trop de responsabilité sur le citoyen dans les stratégies mises en place ? Vous avez évoqué la réforme du marché du carbone ; voyez-vous d'autres outils auxquels il pourrait être fait appel, sachant que ce système a été peu efficace jusqu'à présent ? Vous avez également parlé d'une ...

L'innovation s'accompagne d'un accroissement de la complexité : les particuliers ont du mal à maîtriser les nouveaux équipements. Il en est de même pour les petites collectivités. Quant aux personnes âgées, elles ont besoin qu'on les accompagne dans leurs choix, sans se limiter à l'aspect financier.

L'innovation s'accompagne d'un accroissement de la complexité : les particuliers ont du mal à maîtriser les nouveaux équipements. Il en est de même pour les petites collectivités. Quant aux personnes âgées, elles ont besoin qu'on les accompagne dans leurs choix, sans se limiter à l'aspect financier.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous étudions aujourd’hui le projet de loi ratifiant l’ordonnance transposant la directive de 2009 qui permet un élargissement du marché carbone, ainsi qu’une évolution de son fonctionnement, autorisée par la loi du 5 janvier 2011 portant diverses dispositions d’adaptation de la lé...

Notre groupe a depuis l'origine dénoncé le système du marché carbone, car nous estimons que le marché ne peut pas tout. Difficile toutefois d'être contre une amélioration d'un système qui ne fonctionne manifestement pas bien. Le contrôle est trop lâche, il est grand temps d'y remédier. Ce ne sera pas simple : sur un marché mondial, ceux qui veu...

L'essentiel des recettes de l'Ademe provient de la gestion des déchets. Envisagez-vous un rééquilibrage de son action en faveur de la politique des déchets ? Le volet énergie - dont on a compris qu'il vous tenait à coeur - recevra-t-il un financement spécial, ou bien toutes les politiques de l'agence s'appuient-t-elles uniformément sur la fis...

Votre exposé était très clair ; pourriez-vous nous préciser l'impact de la géothermie sur la qualité de l'eau ?

Votre exposé était très clair ; pourriez-vous nous préciser l'impact de la géothermie sur la qualité de l'eau ?