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J’ai trop d’estime pour notre collègue Richard pour me permettre de lui dire que ses interventions visent à attirer l’attention des médias. Ce n’est pas du tout notre objectif ! Dans cette histoire, nous avons assisté à une véritable disproportion dans la peine prononcée. Si cela est arrivé, c’est bien parce que notre loi le permet ! Bien sûr,...

Sur cet article, nous avions déposé un amendement, mais celui-ci a été victime, comme d’autres, de l’application de l’article 40 de la Constitution. J’avais donc prévu de prendre la parole pour défendre notre position jusqu’à ce qu’un rebondissement se produise : le Gouvernement a repris cet amendement, et nous en sommes évidemment très heureux...

Qu'on ait découvert en si peu de temps autant de coquilles devrait nous porter à nous interroger sur le travail mené au ministère, puis à l'Assemblée nationale. N'avons-nous donc plus la force de rédiger un texte sans erreurs ? L'on a bien su y pourvoir, ici. Il ne s'agit pas d'opposer droite et gauche, car les équipes administratives sont les...

Je me souviens de cette initiative malheureuse qui avait fait contre elle l'unanimité. Reste que certains points me dérangent. Voilà longtemps que j'ai déposé des amendements sur les biocarburants ou agrocarburants. Les mots ont un sens, et l'on sait bien que l'on a volontairement noyé le poisson en mettant l'étiquette bio sur tout et n'importe...

A partir de quel seuil est-on en zone rurale ? En dessous de 10 000 habitants comme je l'entends ici ou là ? Ma commune de 2 500 habitants passe dans son secteur pour une petite ville et le stationnement y constitue un vrai problème. Comment puis-je mettre des amendes sans agent ni garde champêtre ?

En effet, mais il est parfois gênant. La question se pose différemment à la ville et à la campagne. Les commissions ont fait évoluer le texte et je m'en réjouis, parce que cela signifie qu'on laisse le Parlement jouer son rôle : je ne suis pas d'accord pour parler de navigation à vue ; au contraire, il y a une volonté d'entendre les uns et les...

A force de partir des projets, on ajoute une couche au mille-feuille. Cette philosophie conduit à multiplier les entités. Je comprends néanmoins la préoccupation. Au lieu de nous laisser conduire par les projets, suivons une règle générale qui s'applique à tout le territoire. Je m'abstiendrai.

Je suis certaine d'une chose : les citoyens ne peuvent pas s'y retrouver. Il faut faire un effort pour que les gens puissent avoir des repères, car c'est ce qui fait fonctionner la démocratie. La compétence générale attribuée à tous les niveaux permet d'autant mieux les transferts de compétences que l'on peut se saisir d'un sujet lorsque l'on ...

Je rappelle que la représentativité syndicale ne tient pas au nombre de leurs adhérents, mais aux élections professionnelles, où il y a beaucoup plus de votants ! En ce qui concerne le patrimoine ferroviaire, je voudrais faire deux observations. La première est relative aux ouvrages d'art. Lors du transfert des routes de l'État aux département...

Je remercie notre collègue Jean-Vincent Placé et le groupe écologiste d’avoir fait inscrire à l’ordre du jour de nos travaux cette question orale portant sur la lutte contre l’obsolescence programmée. En effet, il s’agit d’une initiative très intéressante, dans la mesure où elle nous permet d’aborder de plain-pied et de manière concrète les dé...

Merci pour cet exposé très intéressant. J'ai le souvenir, à mon arrivée dans cette maison, de Paul Vergès qui déjà nous parlait de la disparition des îles. Il avait cette sensibilité de l'insulaire. J'ai eu la chance de travailler à plusieurs reprises avec lui. C'est quelqu'un de convaincu. Il a été à l'initiative de la création de l'ONERC. Je ...

Il faudrait suggérer aux assureurs de prévoir au moins ce type d'aménagements pour les collectivités territoriales et les aménagements publics...

Je suis très heureuse que nous soyons passés de la notion d'espaces et d'espèces protégés au concept de protection de l'environnement. La biodiversité est liée à la notion d'écosystème. L'homme se situe au milieu d'un écosystème, et personne ne vit jamais hors sol. Il est important de prévenir les dégâts, et donc d'éduquer, afin de permettre un...