Interventions en hémicycle de François Commeinhes

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, depuis des années, le milieu conchylicole se perd en débats sémantiques et génétiques au sujet de l’huître triploïde. Stérile, cette huître consacre l’essentiel de son métabolisme à sa croissance et possède, de ce fait, une double qualité. Tout d’abord, – les précédents ...

Dans le cadre de leurs activités professionnelles salariées à l’étranger, et eu égard au faible montant des retraites par répartition dans leur pays d’accueil, de nombreux Français expatriés souscrivent des plans de retraite par capitalisation pour constituer une épargne en vue de leur retraite. Je songe, par exemple, au plan de retraite 401 (...

Non, je le retire, monsieur le président.

Lors de la clôture des Assises du tourisme, à l’été 2013, François Hollande a décrété une mobilisation générale pour redynamiser le tourisme français. Il a même érigé le tourisme en cause nationale. L’ambition du Président de la République est d’accueillir 100 millions de touristes étrangers par an d’ici à 2030, alors que le marché mondial devr...

Pour ces raisons, il semble opportun de ne pas maintenir dans le texte de cet article l’alinéa suivant : « Nonobstant les dispositions du premier alinéa, l'hôtelier conserve la liberté de consentir au client tout rabais ou avantage tarifaire, de quelque nature que ce soit. » En novembre 2014, …

… le ministère des affaires étrangères a demandé à l’Autorité de la concurrence de se prononcer sur l’opportunité de rendre obligatoire le recours à un contrat de mandat entre hôteliers et agences.

Ayant commencé mon propos avec un Président prénommé François, je le terminerai avec un autre, à savoir François Mitterrand, …

… pour qui il était primordial de laisser du temps au temps. Cette attitude serait bien à propos en l’occurrence.

Oui, monsieur le président.

Il est défendu, monsieur le président.

Non, je le retire, monsieur le président.

M. François Commeinhes. Il semble que Ronan Dantec et moi-même ayons décidément les mêmes sources, puisque je propose exactement la même disposition.

Je le retire également, monsieur le président.

L’article 35 du projet de loi complète l’article L. 121-9 du code de l’environnement afin d’améliorer la participation du public aux projets d’infrastructures linéaires énergétiques, dans la mesure où les procédures qui les régissent « sont devenues trop longues pour permettre l’intégration efficace des énergies renouvelables ». Afin d’atteind...

Me voici rassuré ! Je retire mon amendement.

Les dispositions du code de l’urbanisme assurant la protection des littoraux et des rivages pourraient, sans que l’esprit de la loi relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dite « loi Littoral », soit remis en cause, être rendues compatibles avec les objectifs français de développement de l’électricité d’origine...

Cet amendement a pour origine des difficultés rencontrées dans le développement du photovoltaïque et de l’éolien. J’en ai déposé d’autres, destinés à résoudre d’autres difficultés dans les domaines du logement et des emplois saisonniers, s’agissant notamment de vendangeurs. Avec la loi Littoral et les plans de prévention des risques d’inondatio...

Les projets de production d’énergies renouvelables en mer sont soumis à une concession d’utilisation du domaine public maritime, une autorisation au titre de la loi sur l’eau, une approbation du projet d’ouvrage de raccordement ainsi qu’à des procédures relatives au raccordement de l’installation au réseau électrique. Or, d’une part, les procé...

Toutes les assurances m'ayant été apportées tant par M. Louis Nègre, rapporteur pour avis, que par Mme la ministre, je le retire, monsieur le président.

Cet amendement est parfaitement conforme à l’esprit du projet de loi, puisqu’il vise à soutenir et à accompagner l’investissement citoyen dans les énergies renouvelables à travers des entreprises solidaires. Son adoption représenterait un message politique de nature à renforcer le dialogue et à faciliter l’exploration de sources renouvelables d...