Photo de François Fortassin

Interventions en commissions de François Fortassin


499 interventions trouvées.

Sur le plan de la forme, j'ai trouvé les différents exposés d'une grande qualité. Cependant, sur le fond, je suis étonné qu'à aucun moment vous n'ayez dit que cette réforme a une tonalité républicaine fortement affirmée ! Ce type de réforme existe parce qu'il y a des enfants. C'est aussi la raison pour laquelle il y a des enseignants. Or, v...

Sur le plan de la forme, j'ai trouvé les différents exposés d'une grande qualité. Cependant, sur le fond, je suis étonné qu'à aucun moment vous n'ayez dit que cette réforme a une tonalité républicaine fortement affirmée ! Ce type de réforme existe parce qu'il y a des enfants. C'est aussi la raison pour laquelle il y a des enseignants. Or, v...

Je perçois cette réforme comme profondément républicaine, ce qui me plaît. Mais je n'ai pas entendu ce mot aujourd'hui, pas plus que le mot « laïcité ». Je le regrette ! Les directeurs sont de compétence très variable : certains ne le sont devenus que pour échapper à leur classe et aux élèves... Les modalités de recrutement sont à revoir.

Je perçois cette réforme comme profondément républicaine, ce qui me plaît. Mais je n'ai pas entendu ce mot aujourd'hui, pas plus que le mot « laïcité ». Je le regrette ! Les directeurs sont de compétence très variable : certains ne le sont devenus que pour échapper à leur classe et aux élèves... Les modalités de recrutement sont à revoir.

Je tiens à souligner les contraintes particulières qui pèsent sur les collectivités rurales. Néanmoins, il est exact que le droit existant prend déjà en compte leur situation spécifique, aussi suivrai-je l'avis du rapporteur.

La très grande majorité des sénateurs radicaux votera en faveur de la première partie du projet de loi de finances, non parce que nous sommes totalement satisfaits de son contenu mais parce qu'au moment du vote du budget, il convient d'exprimer notre soutien au Gouvernement.

Si j'étais membre de la commission, je voterais favorablement ces crédits et je ne me focaliserais pas sur ce prélèvement. Nous devons regarder les données globales : les agences de l'eau ont un matelas de plusieurs centaines de millions d'euros, qui peut souffrir un petit prélèvement.

Quand des travaux sont réalisés, la réglementation est telle qu'il y a toujours des retards considérables. Or, les recettes rentrent annuellement. J'ai un peu l'ONEMA dans le collimateur : si on leur prend un peu d'argent, ce ne sera qu'une mesure de salubrité publique. Je voudrais évoquer un fait qui n'est pas anecdotique : l'ONEMA a demandé...

Je félicite chaleureusement les rapporteurs spéciaux pour la qualité de leur travail. Je regrette en revanche le changement des méthodes de la gendarmerie dans les zones rurales. J'ai connu un temps où les gendarmes allaient voir les maires, recueillaient des informations en pénétrant dans les cafés. Ils avaient alors un système de renseignemen...

Les compétitions cyclistes sont les seules à se dérouler en circuit ouvert ; les gendarmes veillent à la régularité des épreuves et sécurisent la circulation. Mais faire payer leur intervention au juste prix ferait disparaître toutes les compétitions, qui n'ont pas les moyens du Tour de France. J'en serais navré car le sport cycliste s'étiolera...

Enfin, leur emplacement est incohérent : procédant de la demande des riverains, il n'est en rien justifié par le caractère accidentogène de la route. Je me félicite que certains présidents de conseils généraux n'aient pas accepté qu'on en mette sur les départementales.

Le rapporteur spécial a évoqué les difficultés qui frappent le logement étudiant. La raison est simple : l'université et le monde de la recherche, qui ne comprennent rien au béton, doivent-ils donner les ordres ? Les collectivités territoriales, en revanche, construisent les écoles, les collèges ou les lycées ; elles disposent d'un savoir-faire...

Les sapeurs-pompiers ont profité de leur popularité pour demander toujours plus. Ils se sont comportés en enfants gâtés face à des collectivités qui n'avaient plus les moyens de satisfaire tous leurs besoins.

Les revenus de l'élevage ovin, depuis trente ans, sont toujours en queue de peloton pour le revenu agricole. Or cette filière a une grande importance, tant économique que dans l'entretien des paysages : quand l'élevage ovin disparaît, la prairie est remplacée par une friche. J'aimerais qu'on voie cela de près. En 2009, j'avais déposé et fait vo...

Je comprends que des animaux ne soient pas nourris exclusivement à l'herbe. Mais pas que des ovins ou des bovins, n'en voient jamais le moindre brin ! La télévision montrait hier une ferme de mille vaches, nourries seulement de farine, et sans aucune prairie. Il n'y aurait jamais eu de vache folle si les bêtes avaient été mises dans un pré !

Je félicite à mon tour le rapporteur général pour son exposé, on a vu qu'il maîtrisait parfaitement ces sujets. Le FACÉ est un dispositif de solidarité particulièrement utile à nos campagnes et qui donne entière satisfaction, je me demande si sa pérennité est menacée par la mise en place des métropoles, dans la mesure où ces dernières pourraien...

Je félicite à mon tour le rapporteur général pour son exposé, on a vu qu'il maîtrisait parfaitement ces sujets. Le FACÉ est un dispositif de solidarité particulièrement utile à nos campagnes et qui donne entière satisfaction, je me demande si sa pérennité est menacée par la mise en place des métropoles, dans la mesure où ces dernières pourraien...

La totalité du programme 170 « Météorologie » correspond à la subvention pour charges de service public de Météo France. À 209 millions, les crédits demandés en 2014 régressent de 3,2 %. Cette évolution contraste avec les deux dernières années marquées par de fortes hausses pour financer le supercalculateur, outil nécessaire pour améliorer la f...