Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de François Fortassin
499 interventions trouvées.
Lorsqu'une élection est prévue, il faut la réaliser.
En l'absence de candidats pour la présidence, ou nous levons la séance, ou, si vous en êtes d'accord, nous élisons d'abord notre rapporteur.
En l'absence de candidats pour la présidence, ou nous levons la séance, ou, si vous en êtes d'accord, nous élisons d'abord notre rapporteur.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants : 32 Suffrages exprimés : 32 Mme Françoise Cartron : 17 Mme Catherine Troendlé : 15 Mme Françoise Cartron est élue rapporteure.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants : 32 Suffrages exprimés : 32 Mme Françoise Cartron : 17 Mme Catherine Troendlé : 15 Mme Françoise Cartron est élue rapporteure.
Mme Catherine Troendlé est élue présidente à l'unanimité. J'invite Mme Troendlé à prendre ses fonctions et adresse mes félicitations aux deux lauréates. (Applaudissements)
Mme Catherine Troendlé est élue présidente à l'unanimité. J'invite Mme Troendlé à prendre ses fonctions et adresse mes félicitations aux deux lauréates. (Applaudissements)
Cette analyse prospective a au moins le mérite d'exister. Il est toutefois difficile de connaître l'espérance de vie à l'avenir. Or son évolution influera sur les régimes de retraites.
Aujourd'hui, il est parfois difficile de traverser la France sans se faire « flasher » par un radar ! Il y a un certain nombre de limitations de vitesse qui n'ont aucune justification sur le plan de la sécurité routière. Le système est aveugle. Je circule régulièrement sur une autoroute sur laquelle la vitesse est limitée alternativement à 130 ...
L'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) est un parfait exemple de confusion des normes. Certaines directions ont demandé des peines de prison à l'encontre de certains maires - les procureurs n'ont à ce jour pas donné suite à ces demandes, mais nous ne sommes pas à l'abri de développements futurs - et pour des raisons véniel...
Je voudrais rappeler que certains économistes et démographes annonçaient il y a 30 ans la mort du monde rural. En réalité, les communes rurales ont prospéré, avec peut-être quelques difficultés, et rares sont les communes qui n'ont pas vu leur population augmenter. Elles ont également évolué : les communes rurales essentiellement agricoles ont ...
Je voudrais insister plus particulièrement sur les problèmes d'énergie. Il est communément admis que les énergies renouvelables sont extrêmement intéressantes, mais que certaines fonctionnent moins bien que d'autres - en particulier l'éolien puisqu'il faut du vent, et que l'on ne peut pas stocker l'énergie. Par contre, il y a assez peu de dével...
On ne peut que souscrire à la participation des collectivités au redressement des finances publiques à travers la baisse de leurs dotations. Cela rend cependant nécessaire une forte péréquation, sur le principe de laquelle tout le monde est favorable, mais dont la mise en oeuvre est plus difficile. La diminution des dotations proportionnelle au...
Je voudrais féliciter à mon tour les rapporteurs spéciaux. Je tiens à nuancer le rôle que l'on espère voir jouer par les diplomates. Ces derniers n'ont pas de formation commerciale et n'ont pas d'appétence particulière pour les enjeux économiques. A l'exception de la signature de grands contrats, ils ont même l'idée que cela pourrait nuire à le...
Lorsqu'il existe de la triperie, on peut valoriser les abats. Là où il n'y en a pas, aucune valorisation n'est possible.
Lorsqu'il existe de la triperie, on peut valoriser les abats. Là où il n'y en a pas, aucune valorisation n'est possible.
Pour moi, le cinquième quartier est constitué de tout ce qui est retiré de la carcasse. Et je maintiens qu'il n'est pas payé à l'éleveur. C'est la raison pour laquelle d'ailleurs les abatteurs n'ont pas cherché à le valoriser.
Pour moi, le cinquième quartier est constitué de tout ce qui est retiré de la carcasse. Et je maintiens qu'il n'est pas payé à l'éleveur. C'est la raison pour laquelle d'ailleurs les abatteurs n'ont pas cherché à le valoriser.
Je crois qu'il ne faut pas abuser les consommateurs. Je me permets de vous livrer une anecdote à ce propos : le « bar de haute mer » que j'ai un jour acheté était en fait un bar élevé dans une cage en haute mer.
Je crois qu'il ne faut pas abuser les consommateurs. Je me permets de vous livrer une anecdote à ce propos : le « bar de haute mer » que j'ai un jour acheté était en fait un bar élevé dans une cage en haute mer.
