Interventions de François Grosdidier

Le problème, ce n’est pas ce que vous dites, c’est ce que vous faites !

C'est la crise, celle que vous avez niée !

Il n’est plus là, la crise, si !

La vérité, vous l’avez niée !

Vous avez nié la crise !

Vous avez nié la crise, ce n’est pas saugrenu !

Martine Aubry était contre !

Mais un petit président !

Mme Aubry !

Mes propos sont très modérés !

Il serait regrettable que ne soient pas mentionnées les propositions minoritaires, qui apportent néanmoins d'importantes informations. Par ailleurs, je crains que la mise en oeuvre d'un vote bloqué sur l'ensemble des propositions ne conduise à un rejet global.

Cela signifie qu'un adjoint ne peut plus être membre d'un office HLM.

Je souhaite revenir sur la volonté d'interdire le cumul entre exécutifs. Est-ce que l'on va rendre plus difficile, voire quasiment impossible le cumul entre le poste de maire et celui non seulement de président de l'EPCI, mais également celui de vice-président. Par ailleurs, cela inclue-t-il l'adjoint au maire et le président de l'EPCI ? Il y a...

Puisque nous en sommes au temps des regrets, je regrette, pour ma part, deux choses. Premièrement que l'on ait un vote bloqué, sur la proposition d'un collègue qui nous apprend finalement qu'il ne participera pas au vote. Dans cette situation, je voterai contre ce rapport. Mais tout le travail d'analyse des rapporteurs mérite d'être publié. En ...

Je n'ai pas d'objection à la publication du rapport. Ce qui doit apparaître très nettement est l'opposition que chaque membre de la délégation aura manifesté, en bloc ou en détail, aux propositions si elles font l'objet d'un vote.

L'approche des rapporteurs, même si je ne partage pas la totalité de leurs propositions, me semble infiniment préférable à celle du Gouvernement, car elle est beaucoup plus globale et complète. Certes, les EPCI ne sont pas des collectivités territoriales, mais ceux disposant d'une fiscalité propre et dont les membres pourraient, à l'avenir, êt...

J'attendais de ce projet de loi une vision plus précise du rôle assigné à chaque collectivité territoriale. Or, la confusion me semble régner. Vous allez abroger la loi de décembre 2010, dont certains éléments pouvaient être jugés trop brutaux par certains, mais qui avait l'avantage de donner aux communes une compétence générale, ce qui n'étai...

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, tout d’abord, on ne peut que se féliciter de l’égalité de traitement qu’institue le présent article entre les délégués des communautés d’agglomération et des communautés de communes, hélas souvent les parents pauvres des élus locaux, alors qu’ils font preuve...

Surtout, dès qu’un maire, tout en étant garant des orientations de la mairie, occupe d’autres fonctions, il confie le plus souvent à son premier adjoint ou à des adjoints désignés une partie des tâches quotidiennes qui normalement lui incombent. Je conçois que le reversement de cet écrêtement à un autre élu soit abandonné. Toutefois, ce qui me...

Je regrette que l’on ne puisse aller plus avant sur ce point. Je déplore également le recours systématique à l’article 40 de la Constitution.