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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de François Marc
4242 interventions trouvées.
... et la nôtre, qui consiste à faire prévaloir la logique de l'impôt progressif. Nous demandons donc la suppression de l'article 6, en tant qu'il remet en cause le principe de la progressivité de l'impôt, auquel nous tenons et que nous voulons réaffirmer.
Supprimez tous les impôts !
Elles baissent !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, un vaste débat concernant les orientations qu'il était souhaitable de donner à notre pays s'est déroulé voilà quelques mois. Un certain nombre de défis ont alors été mis en exergue. J'en évoquerai quatre en particulier. Le premier défi, c'est celui que représente l'affaiblisseme...
Cela signifie qu'une politique favorable aux possédants et aux plus aisés a bien été menée dans notre pays, comme l'ont très clairement démontré les organisations économiques compétentes. Face à cette situation dégradée, il y a une forte exigence d'égalité. Sommes-nous dans une situation où nous pourrions parler de « rupture » par rapport à ce...
... et budget « déraisonnable », a-t-on pu entendre dans la bouche du ministre de la défense, fondateur du Nouveau Centre, Hervé Morin pour ne pas le citer. De fait, votre budget est construit sur une hypothèse de croissance de 2, 25 % et sur un baril de pétrole à 73 dollars, alors que le prix de ce dernier s'élève presque, aujourd'hui, à 100 ...
C'est clair !
Ce n'est pas la rupture annoncée !
Très bien !
Il en pousse partout !
Eh oui !
Quand ?
Ce n'est pas vrai !
C'est qu'elles ne croient pas en vous !
Eh oui, au droit commun !
C'est le droit commun !
C'est le droit commun !
Cette explication vaut pour tous les amendements du groupe socialiste qui restent en discussion sur l'article 9 E. Nous souhaitons appliquer aux stock-options les taux de droit commun. Nous considérons, en effet, qu'il s'agit de compléments de rémunération pour des cadres, des dirigeants d'entreprise, des mandataires sociaux dont le niveau de ...
Faut-il taxer les stock-options pour alimenter le budget de la sécurité sociale ? Telle est la question qui est posée par l'article 9 E. Certes, cette suggestion a été faite par la Cour des comptes elle-même. En effet, dans un récent rapport d'activité, elle a indiqué, par la voix de son président, que le montant des stock-options aujourd'hui ...
