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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la contre-expertise de l’évaluation socio-économique du projet d’achat de la tour Sequoïa dans le cadre d’un financement en crédit-bail immobilier accompagnée de l’avis du Commissariat général à l’investissement sur ce projet. Acte est donné du dépôt de ces documents. Ils ont été trans...
Le Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 16 mars 2015, que, en application de l’article 61-1 de la Constitution, la Cour de cassation a adressé au Conseil constitutionnel deux arrêts de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur : - le paragraphe III de l’article L. 3120-2 du code des transports (Taxis et voit...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 mars 2015, à quatorze heures trente et le soir : Désignation d’un secrétaire du Sénat, en remplacement de Claude Dilain. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (n° 804, 2013-2014) ; ...
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte n’est pas parvenue à l’adoption d’un texte commun.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe UMP, la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire (proposition n° 620 [2013-2014], texte de la commission n° 312, rapport n° 311). ...
L’ordre du jour appelle le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 mars 2015, organisé à la demande de la commission des affaires européennes. La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme la rapporteur.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes aux porte-parole de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. La commission des finances et la commission des affaires européennes interviendront ensuite durant huit mi...
La parole est à M. François Zocchetto.
La parole est à M. Michel Billout, pour le groupe CRC.
La parole est à M. Roger Madec.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du RDSE.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à Mme Pascale Gruny, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Patrick Abate.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à Mme la présidente de la commission des finances.
