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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission des affaires européennes.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Pierre Leleux.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Je vous rappelle que chaque sénateur peut intervenir pour deux minutes au maximum. S’ils sont sollicités, la commission des affaires européennes ou le Gouvernement pourront répondre. La parole est à Mme Fabi...
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Richard Yung.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly.
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 1 rectifié, présenté par M. Leleux, Mme Garriaud-Maylam, MM. B. Fournier et Gilles, Mme Lopez, MM. A. Marc, Karoutchi, Mandelli et Gournac, Mme Deromedi, M. Huré, Mme Micouleau et MM. Charon, Nègre, Bouchet, Delattre, Trillard et Pierre, est ainsi libe...
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Nicole Duranton.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
La parole est à M. le président de la commission des affaires européennes.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Colette Mélot.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
