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Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
Mercredi 28 janvier 2015 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe socialiste et apparentés : 1°) Suite de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant, présentée par Mme Michelle Meunier et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 147, 2014-2015) De 18 heures 30 à 21 heures : Ordre du jour...
- attribué un temps d’intervention de trente minutes à la délégation sénatoriale à la prospective ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du ...
- d’attribuer un temps d’intervention de vingt minutes au groupe RDSE ; - de fixer à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avan...
À 16 heures 15 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 4°) Proposition de loi organique portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy, présentée par M. Michel Magras et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 234, 2014-2015)
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 28 janvier, à 17 heures ; - au lundi 26 janvier, à 12 heures...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 28 janvier, à 17 heures ; - au lundi 26 janvier, à 12 heures...
- n° 947 de M. Alain Joyandet à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 950 de Mme Dominique Estrosi-Sassone à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
- n° 952 de M. Michel Le Scouarnec à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique
- n° 953 de M. Pierre Médevielle à Mme la secrétaire d’État chargée du numérique
- n° 955 de M. Claude Haut à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 956 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre de l’intérieur
- n° 957 de M. Yannick Vaugrenard à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- n° 958 de M. Cyril Pellevat à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 960 de Mme Gisèle Jourda à Mme la secrétaire d’État chargée du numérique
- n° 962 de M. Bernard Fournier à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
- n° 963 de M. Michel Houel à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
- n° 965 de M. Pierre Laurent à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique
- n° 968 de M. Jacques Genest à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 969 de M. Yves Détraigne à M. le ministre des finances et des comptes publics
