Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
- n° 970 de M. Jean-Yves Roux à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
- n° 971 de Mme Dominique Gillot à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
- n° 987 de M. Roland Courteau à Mme la secrétaire d’État chargée du numérique
- n° 995 de M. Philippe Kaltenbach à M. le ministre de l’intérieur
À 14 heures 30 : 2°) Éloge funèbre de Jean-Yves Dusserre À 15 heures et, éventuellement, le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3°) Proposition de résolution européenne sur le règlement des différends entre investisseurs et États dans les projets d’accords commerciaux entre l’Union européenne, le Canada et les États-Unis, présentée, en...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 2 février, à 17 heures ; - au vendredi 30 janvier, à 12 heures,...
Mercredi 4 février 2015 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe écologiste : 1°) Suite de la proposition de loi relative à l’instauration d’une journée des morts pour la paix et la liberté d’informer, présentée par Mme Leïla Aïchi (n° 231, 2013-2014) 2°) Proposition de résolution relative à la préservation des insec...
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes à l’auteur de la proposition de résolution ; - fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parl...
- de huit minutes à chaque groupe (cinq minutes pour les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe) ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 3 février, à 17 heures ; - puis de huit minutes à la commission des finances et à la commission des affaires e...
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes au groupe UMP ; - fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 4...
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes au groupe UMP ; - fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 4...
De 16 heures à 20 heures : Ordre du jour réservé au groupe socialiste et apparentés : 4°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, autorisant l’accord local de répartition des sièges de conseiller communautaire (n° 203, 2014 2015) §(La commission des lois se réunira pour le rapport le mercredi 28 janv...
2°) Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-1543 du 19 décembre 2014 portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon (Procédure accélérée) (n° 223, 2014-2015) 3°) Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-1335 du 6 novembre 2014 relative à l’adaptation et à l’entrée en vigueur de certaines dispositions du code ...
Les commissions des finances et des lois se réuniront pour les rapports le mercredi 4 février (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 2 février, à 12 heures). La conférence des présidents a fixé : - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale commune, les orate...
La conférence des présidents a fixé : - à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 9 février, à 17 heures ...
Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Suite du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte À 15 heures : 3°) Questions d’actualité au Gouvernement (diffusion en direct sur France 3 et Public Sénat)
À 16 heures 15 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 4°) Suite de l’ordre du jour du matin Éventuellement, vendredi 13 février 2015 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte Mardi 17 février 2015...
- n° 964 de Mme Dominique Estrosi-Sassone à Mme la secrétaire d’État chargée du numérique
- n° 967 de M. Alain Bertrand à Mme la secrétaire d’État chargée du numérique
- n° 972 de Mme Agnès Canayer à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
