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Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
La parole est à M. François Patriat, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis.
Mme la présidente. Madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je vous propose de prolonger la séance jusqu’à minuit et demi, afin de poursuivre l’examen de ce texte.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Collomb, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour explication de vote.
Monsieur Mercier, pourriez-vous répondre brièvement à la demande que vous a adressée M. Retailleau ?
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur le président, nous en sommes à l’article 2, et non à une éventuelle réécriture de l’article 3. Pour la clarté des débats, je souhaite que nous respections l’ordre de la discussion. La nuit portant conseil, elle permettra à chacun de réfléchir à la poursuite de nos travaux. Madame la ministre, pouvez-vous nous rappeler l’avis du Gouver...
La parole est à M. le rapporteur.
Compte tenu de nos impératifs horaires, je vous propose, mes chers collègues, de procéder au vote sur ces amendements et de renvoyer la suite de la discussion à demain. Je mets aux voix l'amendement n° 826.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 167 rectifié, 653 et 682.
Mes chers collègues, nous avons examiné 44 amendements au cours de la journée ; il en reste 883. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 15 janvier 2015 : À neuf heures trente : 1. Suite du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée) (n° 636, 2013-2014) ; Rapport de MM. Jean-Jacques Hyest et René Vandierendonck, fait au n...
À seize heures quinze et le soir : 3. Suite de l’ordre du jour du matin. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle l’examen, à la demande du groupe socialiste et apparentés, de la proposition de résolution sur la reconnaissance de l’État de Palestine, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Gilbert Roger, Mmes Éliane Assassi et Esther Benbassa, MM. Didier Guillaume et Jean-Vincent Placé et plusieurs de ...
La parole est à Mme Éliane Assassi.
