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Je ne suis pas issu d’une région viticole, mais il se peut qu’un de ces quatre matins le département du Nord détrône certaines d’entre elles… Nous produisons effectivement un chardonnay d’excellente facture. Je ne vais pas plus loin, n’étant pas ici pour faire la publicité des produits viticoles de mon département. J’avoue être un peu hérissé ...
Le mieux est l’ennemi du bien, comme il a été dit précédemment. Ce n’est pas parce que cela fonctionne aujourd’hui que cela fonctionnera toujours ! Il faut, dans cette affaire, de la pédagogie !
Mes chers collègues, prenez n’importe quel produit dans votre domicile – une bouteille de liquide vaisselle, par exemple –, et regardez les signalétiques qui y figurent… Elles sont multiples et parfois trompeuses ! L’exemple du « point vert » est tout à fait symptomatique : sa forme évoque le recyclage ; pourtant, ce logo indique simplement que...
Il est défendu.
M. Frédéric Marchand. Je vais être disruptif : l’argumentation était bonne, la conclusion aussi.
L’obsolescence programmée concerne un très grand nombre de produits – électroménagers, électroniques, textiles… –, volontairement conçus de manière à ne plus être utilisables après un certain temps. Un reportage diffusé sur une chaîne du service public en rendait compte à la mi-journée. Cette situation pénalise les consommateurs, contraints de...
Non, je le retire, monsieur le président.
Nous nous rejoignons tous sur l'essentiel. J'ai rencontré avec notre collègue Françoise Cartron le syndicat mixte intercommunal de collecte et de valorisation du Libournais Haute-Gironde (Smicval) : son supermarché inversé ouvre de belles perspectives. Le présent texte ne doit pas être focalisé sur la question de la consigne. Les sujets du ré...
La solution proposée par Mme la rapporteure me paraît sage. L'important est d'ouvrir les portes des éco-organismes, dont l'opacité agace nombre de collectivités. En associant les élus à titre consultatif, on ouvre déjà une porte ; il sera peut-être ensuite temps d'en ouvrir une deuxième.
Je suis également d'accord. Les amendements identiques COM-73 rectifié bis, COM-165 rectifié, et COM-444 rectifié sont adoptés ; l'amendement COM-278 devient sans objet.
Je suis d'accord. L'amendement COM-459 rectifié est adopté et devient article additionnel.
Le secteur du BTP est actuellement le principal producteur de déchets en France. Le projet de loi prévoit la création d'une filière REP pour le bâtiment, mais il n'aborde pas la question de l'écoconception des bâtiments, qui permet la réduction de leur impact environnemental au travers de leur approvisionnement durable, de l'analyse de leur cyc...
Je viens d'un département, le Nord, où le sujet des mobilités est essentiel pour les zones métropolitaines et les zones rurales. J'ai le sentiment que la décision que nous allons prendre cet après-midi est très fortement attendue par de nombreuses autorités, aujourd'hui organisatrices de transports, demain de la mobilité, et d'autres qui voudr...
Je ne crois pas que le Premier ministre et la ministre des transports puissent être taxés d'amateurisme. Les responsabilités ont été prises au plus haut niveau de l'État, par des engagements écrits. En tout état de cause, la loi d'orientation sur les mobilités sera définitivement adoptée avant le projet de loi de finances. Or, nous avons travai...
Je souhaite vous interroger sur le tourisme fluvial, hier catalogué comme un produit de niche. En effet, en 2017, il a transporté 11 millions de passagers sur le réseau navigable français, dont 54 % d'étrangers, pour un chiffre d'affaires de 630 millions d'euros et des retombées économiques pour les territoires de plus de 500 millions d'euros. ...
Le maintien des prairies permanentes est un enjeu important pour l’agriculture des Hauts-de-France, en termes tant économiques que sanitaires et environnementaux. Ces prairies sont propices au maintien d’une agriculture diversifiée, qui est une force pour la région. Ce sont également des milieux qui abritent des habitats riches de biodiversité ...
Je vous remercie de votre réponse, monsieur le ministre. Je serai à Anor demain soir, et je ne manquerai pas d’indiquer que, là où il y a une volonté, il y a un chemin.
Quelle est l'articulation entre l'observatoire de la gratuité que vous appelez de vos voeux et l'observatoire des villes du transport gratuit créé très récemment à l'initiative de la Communauté urbaine de Dunkerque ?
Merci pour cette présentation complète ; j'ai surtout noté que vous accordiez de l'importance au contexte local. J'ai une question d'ordre financier. Vous nous avez indiqué évaluer à 2,5 milliards d'euros par an le coût de la gratuité en imaginant des compensations partielles (parkings, bureaux et péages urbains). Avez-vous déjà des projections...
À Dunkerque, la gratuité n'est qu'un prétexte pour réaménager entièrement le territoire de la communauté urbaine. Votre démonstration montre qu'au niveau des AOM comme au niveau des collectivités, on a un peu tendance à réfléchir, s'agissant des flux, sur des frontières qui sont aujourd'hui complètement artificielles. Nous avons en effet tendan...