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Ils le sont tous à 65%, c'est un système assez uniforme.
Nous allons auditionner tout à l'heure le directeur de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, il pourra vous répondre.
Je vous remercie de votre exposé. J'ai été sensibilisé par un habitant de mon département à la question de la présence d'aluminium dans certains vaccins, qui a défrayé la chronique. Les craintes se sont-elles apaisées ? Formulez-vous des préconisations particulières pour les vaccins destinés aux enfants ? Certains vaccins peuvent ne pas être to...
Non, pas du tout !
Je salue à mon tour votre travail et rends hommage à notre présidente pour avoir accueilli au Sénat le colloque sur l'autisme le 6 décembre, sujet ô combien difficile. Longtemps, l'autisme fut considéré comme une maladie psychique, avant d'être reconnu comme un handicap. Il serait bon que vous le mentionniez dans votre rapport qui sera, je l'es...
Dans quelques jours, le canton va disparaître. Ce changement va considérablement modifier le regard que nous portons sur l'organisation administrative et territoriale. Les relations sociales, économiques et humaines vont s'en trouver totalement bouleversées.
Nous préparons le rapport sur la politique nationale de vaccination, dans le prolongement des observations que la Cour des comptes nous a remises. Nous apprenons beaucoup au fil des auditions. Nous nous efforcerons de conforter vos observations à ce sujet de manière à marquer la cohérence des travaux de la commission.
Pourquoi cette défiance actuelle envers la vaccination ? Il y a quelques années, on vaccinait les enfants contre de nombreuses maladies, il y avait les piqûres pendant le service militaire... L'opinion publique, les familles, voyaient cela comme un acte de protection. Or aujourd'hui cela fait l'objet d'une répulsion. Pourquoi ? Comment peut-on ...
Quel doit être, selon vous, le rôle des collectivités territoriales ? Les départements font un travail précieux dans le domaine de la protection maternelle et infantile, mais le suivi des enfants laisse à désirer, car la médecine scolaire fonctionne mal. Les centres d'examen de santé de la sécurité sociale, qui ont une mission de prévention, ...
Et de la poliomyélite !
Je vous propose d'entendre prochainement les représentants du CTV et de la HAS, ainsi que des industriels et des chercheurs.
Je partage la position du rapporteur. Cette proposition de loi constitue une occasion d'élargir le débat, au-delà du cercle des présidents de conseils généraux, toutes tendances confondues, aux parlementaires et à tous les acteurs de la dépendance. Nous souhaitons la fixation d'un calendrier et une mise en oeuvre rapide de la réforme de la dépe...
En tant que président de conseil général, je finance des mesures en faveur de l'apprentissage dans des grands groupes. Les chefs d'entreprise qui comparent volontiers leur situation à celle qui prévaut en Allemagne, oublient trop souvent que l'apprentissage est dans ce pays au coeur de la stratégie des entreprises.
J'ai plusieurs questions, Monsieur le délégué, si vous le permettez. Tout d'abord, sur les réserves foncières, on a vu que des établissements publics fonciers locaux ont été mis en place. Par leur effet de proximité, ils peuvent être des outils importants pour les communes et les bailleurs sociaux. Mais on assiste malheureusement aujourd'hui à ...
Mon intervention sur ce point visait à signaler que les informations sur ce thème étaient souvent gonflées. Quand on fait un pointage sur 4 ans, on arrive, dans mon département, à 1,4 % d'entreprises étrangères travaillant dans la construction de logement sociaux. Certes, le territoire de l'étude est limité. Mais l'Espagne est toute proche.
Le problème est qu'il nous est demandé une garantie à 100 %. De notre coté, nous demandons pourquoi une garantie du conseil général à hauteur de 50 % ne serait pas suffisante.
Vous faites état de 2,5 millions d'euros dédiés à l'expérimentation des emplois francs. On sait qu'ils sont destinés aux zones urbaines sensibles. Les emplois d'avenir viendront-ils s'y ajouter ? Il semble que ce soit le cas : peut-être cela pourrait-il être précisé dans le rapport.
Combien de contrats prévoyez-vous en tout, compte tenu de la situation économique?
Comme mon collègue, je m'inquiète des dispositions que compte prendre la Commission européenne, en particulier sous la pression de l'Allemagne, sur les mécanismes de subventionnement aux associations intervenant dans le domaine de l'aide alimentaire, lesquelles iraient dans le sens d'une suppression. Je souhaite, madame la rapporteure, que vous...
Monsieur le président, madame la ministre déléguée, mes chers collègues, le texte que nous propose cet après-midi Gérard Roche vise à apporter une nouvelle ressource au financement de l’allocation personnalisée d’autonomie, afin de mieux compenser les dépenses départementales en la matière. Tous les orateurs qui se sont succédé à cette tribune ...