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Interventions en hémicycle de Georges Patient


3948 interventions trouvées.

La parole est à M. Jean-Raymond Hugonet, pour explication de vote.

La parole est à Mme Nadia Sollogoub, pour explication de vote.

L’amendement n° II-899 n’est pas soutenu. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Culture », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.

Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Culture ».

M. Jean Bizet a fait connaître à la présidence qu’il se démettait de son mandat de sénateur de la Manche à compter du 30 novembre 2020, à minuit. En application de l’article L.O. 320 du code électoral, il est remplacé par Mme Valérie Blondet, dont le mandat de sénatrice a commencé aujourd’hui, 1er décembre, à zéro heure. En notre nom à tous, ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 1er décembre 2020 : À neuf heures trente : Trente-cinq questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 137, 2020-2021) ; Mission « Agricult...

J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 est parvenue à l’adoption d’un texte commun. En revanche, la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet...

L’ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière (projet n° 114, texte de la commission n° 121 rectifié, rapport n° 120). Dans la discussion générale, la ...