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Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. le rapporteur.
La parole est à M. Laurent Duplomb, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 18 novembre 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement : De seize heures trente à vingt heures trente :
Débat portant sur l’Agence nationale de la cohésion des territoires, un an après sa création ; Débat sur le thème : « La France peut-elle devenir un champion de l’énergie hydrogène ? » Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand.
La parole est à Mme Sylvie Vermeillet.
La parole est à M. Bernard Delcros.
Acte vous est donné de ces mises au point, mes chers collègues. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique du scrutin.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2020 (projet n° 122, rapport n° 124).
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de ce projet de loi ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Stéphane Ravier.
M. le président. La parole est à Mme Vanina Paoli-Gagin.
M. le président. La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
