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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
Les amendements n° 1304 rectifié octies, 1307 rectifié octies, 1306 rectifié octies et 1384 rectifié octies sont retirés.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Menonville, les amendements n° 1060 rectifié bis et 1061 rectifié bis sont-ils maintenus ?
L’amendement n° 266, présenté par Mmes Cukierman, Assassi, Brulin, Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 2 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié : 1° Le 1° du I de l’article L. 111...
Les amendements n° 1060 rectifié bis et 1061 rectifié bis sont retirés. L’amendement n° 1044 rectifié ter, présenté par MM. A. Marc, Chasseing, Guerriau et Lagourgue, Mme Mélot, MM. Menonville, Médevielle, Verzelen, Wattebled, Cigolotti, Decool et Malhuret et Mme Paoli-Gagin, est ainsi libellé : Après l’article 3 Insérer...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur Menonville, l’amendement n° 1044 rectifié ter est-il maintenu ?
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
L’amendement n° 1044 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 1510 rectifié quater, présenté par MM. Chasseing, Guerriau, Decool, A. Marc, Menonville, Wattebled et Médevielle, Mme Mélot, MM. Lagourgue, Capus et Malhuret, Mme Paoli-Gagin, MM. Verzelen, Longeot et Laménie, Mmes Dumas et Saint-Pé, MM. Bonhomme, Moga et Grosperrin, M...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Étienne Blanc, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Menonville, l’amendement n° 1510 rectifié quater est-il maintenu ?
La parole est à Mme le rapporteur.
L’amendement n° 1510 rectifié quater est retiré. L’amendement n° 1043 rectifié ter, présenté par MM. A. Marc, Chasseing, Guerriau et Lagourgue, Mme Mélot, MM. Menonville, Verzelen, Wattebled, Médevielle, Cigolotti, Decool et Malhuret et Mme Paoli-Gagin, est ainsi libellé : Après l’article 3 Insérer un article additionnel ainsi ...
