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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard Lahellec, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 266.
Monsieur Menonville, l’amendement n° 1043 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 1043 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 1299 rectifié bis, présenté par M. Klinger, Mmes Drexler et Muller-Bronn, MM. Reichardt et Charon, Mmes Deromedi, Garriaud-Maylam et Bonfanti-Dossat, MM. B. Fournier, Bouchet et H. Leroy, Mme Canayer et MM. Tabarot et Rapin, est ainsi libellé : Après l’article 3 Insé...
L’amendement n° 1397, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L’article L. 1111-9-1 du code général des collectivités territoriales est complété par un IX ainsi rédigé : « IX. – Dans les douze mois qui suivent le renouvellement des conseils régionaux, le président du conseil régional convoque une confére...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Reichardt, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à M. André Reichardt, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. Didier Marie, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 1299 rectifié bis.
La parole est à Mme la ministre.
