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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 303 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 112 rectifié ter.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 202 rectifié bis est présenté par M. Genet, Mme M. Mercier, MM. Rojouan, Brisson, Milon et de Nicolaÿ, Mmes Drexler et Raimond-Pavero, M. Klinger, Mmes Schalck et Joseph, M. Le Gleut, Mmes Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Bouchet et Sido, Mmes Canayer et Deroche, M. Burgoa, ...
Je mets aux voix l’amendement n° 113 rectifié ter.
Les amendements n° 516 et 1581 rectifié bis nesontpas soutenus. Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 1304 rectifié octies, présenté par Mmes Bourrat, Canayer et Goy-Chavent, MM. Karoutchi et Laugier, Mme Belrhiti, M. Bascher, Mmes L. Darcos, Drexler et Demas, M. Vogel, Mmes Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Charon, Meurant et Somon, Mme Bellurot, MM. Levi et Genet, Mme Schalck, MM. Bouchet et Bonhomme, Mme Gosselin, M. Ke...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 1307 rectifié octies, présenté par Mmes Bourrat et Belrhiti, MM. Bascher et Brisson, Mmes Canayer, L. Darcos, Demas, Drexler et Garriaud-Maylam, MM. Karoutchi, Laugier et Vogel, Mmes Goy-Chavent et Deromedi, M. Charon, Mme Bellurot, MM. Bouchet et Genet, Mme Schalck, MM. Levi et Bonhomme, Mme Gosselin, MM. Kern, Chaize et...
Monsieur Genet, l’amendement n° 202 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 1306 rectifié octies, présenté par Mme Bourrat, M. Bascher, Mme Belrhiti, M. Brisson, Mmes Canayer, L. Darcos, Demas, Drexler et Garriaud-Maylam, MM. Karoutchi et Laugier, Mme Goy-Chavent, M. Vogel, Mme Deromedi, M. Charon, Mme Bellurot, MM. Levi et Genet, Mme Schalck, MM. Bouchet et Bonhomme, Mme Gosselin, M. Kern, Mme J...
L’amendement n° 202 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 203 rectifié bis est présenté par M. Genet, Mme M. Mercier, MM. Rojouan, Brisson, Milon et de Nicolaÿ, Mme Raimond-Pavero, M. Klinger, Mmes Schalck et Joseph, M. Le Gleut, Mmes Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Bouchet et Si...
L’amendement n° 1384 rectifié octies, présenté par Mme Bourrat, M. Bascher, Mmes Belrhiti, Canayer, Demas, Garriaud-Maylam et Goy-Chavent, MM. Karoutchi, Laugier, Vogel et Charon, Mmes Deromedi et Bellurot, MM. Levi et Genet, Mme Schalck, MM. Bouchet et Bonhomme, Mme Gosselin, M. Kern, Mme Joseph, M. Brisson, Mmes L. Darcos et Drexler, M...
L’amendement n° 1582 rectifié bis n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Genet, l’amendement n° 203 rectifié bis est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 203 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1060 rectifié bis, présenté par MM. Chasseing, Guerriau, Decool, A. Marc, Menonville, Wattebled et Médevielle, Mme Mélot, MM. Lagourgue et Capus, Mme Paoli-Gagin, M. Verzelen, Mmes Sollogoub et...
La parole est à Mme Toine Bourrat, pour explication de vote.
L’amendement n° 1061 rectifié bis, présenté par MM. Chasseing, Guerriau, Decool, A. Marc, Menonville, Wattebled et Médevielle, Mme Mélot, M. Lagourgue, Mmes Apourceau-Poly et Paoli-Gagin, M. Verzelen, Mmes Sollogoub et Garriaud-Maylam, MM. Laménie, Calvet et Détraigne, Mmes Raimond-Pavero, Dumas, Bellurot et Saint-Pé et MM. Nougein, H. L...
