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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard César
2192 interventions trouvées.
Très juste !
Monsieur le président, je souhaite faire une mise au point au sujet d’un vote. Ce matin, lors du scrutin n° 181 portant sur le paragraphe II bis de l'article 22 bis du projet de loi, une erreur matérielle, sans doute de mon fait, a conduit à considérer plusieurs membres du groupe UMP comme n’ayant pas participé au vote alors qu’i...
Très bien !
Et pourquoi ?
Eh oui !
C’est vrai !
Eh oui !
Eh oui !
Oh non !
Non, …
M. Gérard César. Il y avait trop de présents !
C’est vrai !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens tout d’abord à rendre un hommage sincère et appuyé à notre ministre de l’agriculture et de la pêche, M. Michel Barnier, que nous voyons sans doute pour l’une des dernières fois à ce titre dans notre hémicycle qu’il a tant fréquenté en qualité de ministre et de sénateur. ...
Par ailleurs, les professionnels demandent la création d’un fonds spécifique d’indemnisation et d’aide au reboisement pour satisfaire à l’obligation légale de reboiser. Monsieur le ministre, quelle est votre position sur ce sujet ? Où en est la parution du décret permettant un appel d’offres pour les prêts bonifiés ? Telles sont les principale...
Eh oui !
Très bien !
Cet amendement tend à mentionner explicitement les fédérations professionnelles représentatives de l’accueil chez l’habitant à l’article L. 3332-1-1 du code de la santé publique afin que celles-ci puissent délivrer aux acteurs du secteur la formation nécessaire à l’obtention du permis d’exploitation. Dans un souci d’équité, on ne comprendrait ...
Dans la mesure où je suis cosignataire, avec mon ami Michel Bécot, de l’amendement n° 23 rectifié ter, je retire bien volontiers l’amendement n° 28 au profit d’une meilleure rédaction.
Très bien !
