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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard César
3111 interventions trouvées.
Le caractère erratique des revenus agricoles doit être compensé par des mesures de lissage afin d'atténuer les effets de la progressivité du barème de l'impôt sur le revenu exceptionnel d'un exploitant agricole soumis au régime réel. Divers mécanismes tendent à répondre à cet objectif : le régime de blocage des stocks à rotation lente ; la moy...
Absolument !
Très bien !
Très juste ! Il faut bien que quelqu'un commence !
Tout à fait !
Absolument !
Très juste !
Nous touchons là à un problème important pour l'élevage laitier. Nous connaissons tous des agriculteurs qui étaient opposés aux quotas laitiers. Pourtant, quand ils ont été mis en place, tout le monde a été satisfait. En effet, alors que l'on nous reprochait, à nous agriculteurs, de produire, en Europe, des montagnes de beurre, des montagnes d...
La Mayenne aussi !
M. Gérard César. Ma question s'adresse à Mme le ministre de l'écologie et du développement durable, notre ancienne et excellente collègue.
Le réchauffement de notre planète est aujourd'hui une évidence. L'émission des gaz à effet de serre augmente, la température augmente et le lien de causalité entre ces deux phénomènes est de plus en plus vraisemblable. C'est pourquoi, face à cette menace qui pèse sur l'avenir de l'humanité, le protocole de Kyoto constitue un texte fondamental....
Très bien !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'axerai mon intervention sur trois points : la nouvelle présentation du budget, ses grandes orientations et l'assurance récolte. La présentation du budget de l'agriculture est entièrement conforme aux prescriptions de la LOLF, chères au président de la commission des finances, ...
Toutefois, un certain nombre d'insuffisances persistent dans les indicateurs, qui, certes, s'expliquent sans doute par la nouveauté de ce budget « lolfisé ». Ainsi, certains indicateurs ne font état ni des réalisations pour l'année 2004 ni des prévisions pour 2005, d'autres n'ont qu'un aspect quantitatif, sont sources d'ambiguïté ou ne semblen...
...et qui prévoit l'extension progressive à l'ensemble des productions agricoles du mécanisme d'assurance récolte par décret. Si ce projet de loi devait être adopté définitivement en l'état sur ce point, ce que nous espérons, deux questions d'ordre financier resteraient à régler. Première question : le problème de l'engagement financier de l'É...
Voilà !
Très bien !
Très juste !
Cet amendement vise à financer par une réaffectation de crédits au sein de la mission « Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales » le quart de l'enveloppe budgétaire - 10 millions d'euros - nécessaire pour 2006 à l'extension progressive du mécanisme d'assurance récolte à l'ensemble des productions agricoles. À cette fin, il vous est propo...
C'est en tant que rapporteur de la loi d'orientation agricole que je répondrai à M. Collombat. Contrairement à ce qu'il a dit, nous avons fait beaucoup pour la forêt dans cette loi.
