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On l’a bien vu, « Marseille capitale européenne de la culture » était la préfiguration du Marseille qui change. Nous qui aimons cette ville sommes fiers de la voir changer ! Enfin, il y avait l’Île-de-France, territoire compliqué, territoire fractionné et, pourtant, si essentiel pour tout notre pays. Cela a été rappelé, l’Île-de-France représe...
Entre-temps, et au gré des navettes, une nouvelle version est apparue. Certes, et Jean-Jacques Hyest l’a rappelé, le dispositif retenu peut présenter un certain nombre de lacunes. Notre collègue a souligné combien cette formule pouvait se heurter à des intercommunalités venant d’être créées. Mais elle a au moins le mérite d’exister.
C’est une base de départ pour une construction future.
Je suis bien placé pour savoir qu’une communauté urbaine – c’est le cas de la mienne, qui date des années soixante – se crée par tâtonnements, par approximations, par progrès successifs… Tout ne se fait pas au premier jour. Je suis persuadé que tel sera le cas pour l’Île-de-France. Certains, dans notre Haute Assemblée, estiment qu’il s’agit d’...
Pour ma part, je prends acte de ce qui nous est annoncé dans la loi : en 2020, une élection au suffrage universel direct se tiendra dans toutes les métropoles.
M. Gérard Collomb. Certes, nous n’avons pas défini de mode de scrutin, parce que nous n’étions peut-être pas encore capables d’y parvenir. Quoi qu’il en soit, il existe une volonté commune d’avancer en vue des prochains renouvellements et de l’échéance de 2020. C’est, me semble-t-il, un grand progrès par rapport à l’intercommunalité du passé.
Mes chers collègues, la Haute Assemblée va, je l’espère, permettre une avancée déterminante en adoptant le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. Cher Louis Nègre, d’autres étaient allés plus vite. Aujourd’hui, un certain nombre de métropoles rejoignent la ville qui avait été précurseu...
M. Gérard Collomb. En revanche, il faut essayer de reconstruire notre administration et de repenser – ce que nous venons de faire – nos territoires, pour qu’ils fonctionnent mieux dans leur diversité. Monsieur Favier, il est des endroits où l’existence du conseil général s’impose, et d’autres où elle relève peut-être moins de l’évidence…
Il faut également conforter nos villes, petites et moyennes – nous nous en sommes donné les moyens –, et faire émerger les métropoles, trois ou quatre grandes villes qui permettront à notre pays de tenir la comparaison en Europe. C’est, me semble-t-il, ce que nous avons fait dans le cadre du présent projet de loi. À l’instar des collègues avec...
L’article 36 bis prévoit que les communes et certains établissements publics pourront instituer des forfaits post-stationnement. Il précise, en son alinéa 18, que le produit de ces forfaits est une recette affectée aux opérations destinées à améliorer les transports en commun ou respectueux de l’environnement et de la circulation. Or, p...
Je le retire, car il a été satisfait à l’article 20.
Cet amendement vise à permettre le transfert à des syndicats mixtes d’un certain nombre de compétences dans le domaine du traitement des déchets, par exemple la gestion des mâchefers. Faute de pouvoir agir à son niveau, une métropole ou un EPCI peut vouloir transférer cette compétence à un syndicat mixte. Puisque j’ai la parole, monsieur le pr...
Monsieur le président, je désire présenter de nouveau l’amendement n° 233, que j’ai retiré par erreur comme je vous l’ai signalé.
Nous venons pourtant de le faire à l’instant, me semble-t-il, en réexaminant des dispositions déjà votées.
Nous n’aurons pas de tramway !
Merci pour Lyon !
Ayant un regard extérieur sur ce débat, je crois pouvoir dire que c’est la position du rapporteur qui permettra une avancée, sinon, mes chers collègues, c’est le statu quo qui prévaudra. Permettez-moi d’évoquer devant vous deux exemples personnels qui renvoient au débat d’aujourd’hui. Tout d’abord, je suis en train de travailler à un a...
Se pose dans le même temps un problème de gouvernance, car il y a, d’un côté, la richesse, et, de l’autre, l’extrême pauvreté. Voilà pour l’aspect théorique de la question ! Ensuite, il se trouve que je reçois aujourd’hui chez moi le maire de Leipzig, pour une réunion qui était prévue depuis longtemps entre Lyon et cette ville allemande avec l...
M. Gérard Collomb. Mes chers collègues, je note un réel effort de M. le rapporteur pour rapprocher des points de vue que l’on sait divergents, certains voulant aller plus vite pour augmenter l’intégration, d’autres exprimant des craintes. Il n’est pas question de dire qu’il y aurait, d’un côté, les progressistes et, de l’autre, les conservateur...