Interventions de Gérard Delfau

Très bien !

Tout à l'heure, j'ai dit qu'il nous fallait approfondir nos capacités de maîtrise quant à l'entrée des pesticides et des engrais dans les eaux - j'ai notamment expliqué pourquoi la profession agricole me semblait concernée par ce problème - et j'ai expliqué pourquoi je ne voterais pas, malgré cela, l'amendement n° 556. Et je me suis effectiveme...

Si vous le permettez, monsieur le président, je défendrai également les amendements n° 514 rectifié et 515 rectifié.

Je souhaiterais, à la demande d'un certain nombre de nos collègues élus locaux, évoquer la question des prélèvements d'eau par forage. Il s'agit d'un système ancien qui s'est amplifié en raison des progrès du machinisme. Ces forages peuvent être autorisés, tout en étant non contrôlés ou carrément sauvages. Ils sont en activité ou abandonnés, m...

Je me réjouis tout d'abord que ce sujet soit favorablement pris en compte par M. le rapporteur et qu'il rencontre également l'assentiment de M. le ministre. Ce qui importe, c'est que l'on parvienne à un résultat. Les SAGE me semblent constituer un niveau un peu lointain. Il serait, à mon sens, nécessaire de donner aux collectivités territoria...

Et du bon vin !

La commission avait souhaité entendre l'avis du Gouvernement ; j'aimerais entendre maintenant son avis sur les deux amendements avant de me prononcer définitivement.

Je les retire, monsieur le président. La question est complexe, et notre collègue M. César a mis en évidence certaines difficultés. Il faut donc travailler plus avant pour aboutir à un dispositif consensuel.

Autorisées par les ministres !

Effectivement !

Ce n'est pas sérieux !

Très bien !

Je ne comprends pas, dans le raisonnement présenté par nos collègues à l'instant, comment une difficulté de relation ou de négociation entre la France et la Suisse serait réglée par cet amendement, qui aurait pour conséquence de rendre caduques toutes les dispositions que nous sommes en train d'adopter pour l'ensemble des fleuves. Manifestemen...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens simplement à faire part de mon étonnement devant le fait que l'on devrait régler par la loi, à la sauvette, avant le 1er mai - nous sommes déjà le 6 avril ! - un problème posé par l'Europe. Il s'agit là d'une façon de légiférer qui est indigne du Sénat !

J'approuve le volontarisme de nos collègues du groupe CRC. Mais je voudrais faire observer à M. le ministre que le Gouvernement devra en tirer les conséquences. Dans la suite de nos débats, nous aborderons la question des forages. Or, qu'ils soient autorisés ou non, ils ne sont jamais contrôlés, malgré les risques majeurs qu'ils suscitent. A c...

M. Gérard Delfau. Et il est puissant !

Très bien !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le texte dont nous débattons concerne l'eau et les milieux aquatiques. Il est long, complexe. Il concerne de nombreux acteurs. Il touche à de multiples domaines et il est d'une grande technicité. Il aurait donc mérité des conditions de lecture plus conformes à ce que l'on attend ...

Très bien !

Parfaitement !